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Edifiable

Les 26 autorisations d'urbanisme délivrées à Brevans

Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.

Les chiffres de ces 26 dossiers

Permis de construire
25
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Logements créés
26
Dossiers annulés
1

Un dossier annulé reste dans la base : 1 des 26 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 6 chantiers sont déclarés achevés, 11 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.

Les 26 dossiers

3 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Brevans depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle18 mai 202616 BIS RUE DU CHATEAU D'EAUAK 1311 304 m²1134 m²Chantier ouvert le 18 mai 2026
PCConstruction nouvelle28 mars 202217 RUE AUDEMAR GUYONZB 1918 928 m²-3 730 m²Chantier ouvert le 13 mars 2023
PCConstruction nouvelle2 août 2021RUE DE LA PAULEZC 67719 m²1147 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle7 juil. 2021AU VILLAGEAK 1301 026 m²1118 m²Chantier ouvert le 5 janv. 2022
PCConstruction nouvelle6 avr. 20211 RUE DES VIGNESAK 311 325 m²4504 m²Chantier ouvert le 10 mai 2021
PCConstruction nouvelle29 janv. 2021CHEMIN DES TOPESZC 1781 227 m²1138 m²Chantier ouvert le 15 févr. 2021
PCConstruction nouvelle30 oct. 2020AU VILLAGEAK 128997 m²1129 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle25 juin 2020RUE DE LA PAULEZC 174940 m²1184 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle24 mars 20206 PARC DE BREVANSAD 98591 m²1104 m²Achevé le 24 janv. 2021
PCConstruction nouvelle16 sept. 2019PIERRAILLESZB 250 m²-2 378 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle16 mai 2019ZACZC 17121 564 m²-1 090 m²Chantier ouvert le 26 nov. 2019
PCTravaux sur construction existante5 mars 20191 RUE DES VIGNESAK 311 325 m²5-Annulé
PCConstruction nouvelle5 déc. 2018AU VILLAGEAK 501 766 m²1147 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante27 sept. 20181 RUE DE LA FONTAINEAK 206409 m²1-Chantier ouvert le 15 oct. 2018
PCTravaux sur construction existante6 sept. 201632 GR GRANDE RUEAI 2902 143 m²1-Autorisé
PCConstruction nouvelle4 mai 2016RUE DU CHATEAU D EAUZC 4726 480 m²-618 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle6 août 2015RUE DES VIGNESAK 196960 m²1126 m²Achevé le 5 févr. 2018
PCTravaux sur construction existante21 mai 20157 RUE DU CHATEAU D EAUAK 1003 598 m²--Chantier ouvert le 24 mai 2015
PD27 mars 20157 RUE DU CHATEAU D EAUAK 1000 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle17 août 2014RUE DES VIGNESAJ 186830 m²1213 m²Achevé le 9 nov. 2015
PCTravaux sur construction existante22 mai 201416 ALL DU BOISZB 160 m²-160 m²Chantier ouvert le 1 juil. 2014
PCConstruction nouvelle16 déc. 2013RUE DU CHATEAU D EAUZC 143 759 m²-1 456 m²Chantier ouvert le 15 févr. 2014
PCConstruction nouvelle5 mars 2013RUE DES VIGNESAK 21 040 m²1131 m²Chantier ouvert le 26 juin 2013
PCConstruction nouvelle15 févr. 2013RUE DES VIGNESAK 156912 m²2167 m²Achevé le 8 déc. 2014
PCConstruction nouvelle17 janv. 2013RUE DES VIGNESAK 155830 m²1113 m²Achevé le 10 déc. 2013
PCConstruction nouvelle3 janv. 2013RUE DES VIGNESAK 411 130 m²198 m²Achevé le 2 oct. 2013

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Brevans.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.