Parcelle AY 69 à Brie-Comte-Robert
3 998 m² au plan cadastral. Identifiant 77053000AY0069. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UV rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UV
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 mai 2019Autorisé - 23 GRANDE RUE VILLEMENEUX
- PCPermis de construire autorisé le 27 janvier 2017Autorisé - 23 GRANDE RUE DE VILLEMENEUX
- PCPermis de construire autorisé le 7 décembre 2015, 6 m² créésTravaux achevés - 23 GRANDE RUE VILLEMENEUX
- PCPermis de construire autorisé le 2 janvier 2013, 112 m² créésTravaux achevés - 23 GRANDE RUE VILLEMENEUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.