Aller au contenu
Edifiable

Construire à Brieulles-sur-Barles règles du PLUi

Les 2 zones

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Votre projet à Brieulles-sur-Bar

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
1 Grande-Rue, 08240 Brieulles-sur-Bar
Téléphone
03 24 30 53 17
Horaires
Le mercredi, de 15 h à 18 h. Le vendredi, de 16 h à 18 h.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 20 novembre 2017. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

CC approuvée - élaboration PLU-I

Brieulles-sur-Bar en chiffres

Les 7 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Brieulles-sur-Bar ?

Le document opposable est 240800920_PLUi_20260226, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 26 février 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Brieulles-sur-Bar ?

Le règlement ouvre 2 chapitres de zone : AAV, NV. Ils portent 16 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Brieulles-sur-Bar ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Brieulles-sur-Bar ?

7 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 6 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 2 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Brieulles-sur-Bar ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Brieulles-sur-Bar ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
240800920_PLUi_20260226, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
26/02/2026
Contenu
167 pages, 2 zones, 16 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 13 feuilles chez la DGFiP, 304 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
08085
Code postal
08240
Département
Ardennes, Grand Est
Fibre
139 locaux raccordables sur 140 (99,3 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.