Parcelle AW 1 à Brignais
1 m² au plan cadastral. Identifiant 69027000AW0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle et forestière à protéger Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi GaronEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du RhôneZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Secteurs avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons de risques : PPRI du Garon - Zone Bleue
- 07Ripisylve à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23)
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructures de transport terrestre
- infoPérimètre des voies bruyantes
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 janvier 2017Chantier ouvert - AVENUE MARCEL MERIEUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.