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Edifiable

Parcelle AW 49 à Brignais

4 544 m² au plan cadastral. Identifiant 69027000AW0049. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone U

Zone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone U

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi GaronEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons de risques : Glissement de terrain - Aléa faibleG1
  • 15Règles relatives à l'emprise au sol des constructions - zone verte
  • 36Destinations des constructions et usages des sols au sein du secteur Mixte Sacuny-Moninsable
  • 38Règles relatives à l'emprise au sol des constructions - zone rouge dédiées aux constructions à usage économique - CES maximal 60 %
  • 39Règles relatives à la hauteur des constructions - zone rouge clair à vocation économique - hauteur maximale 16,50 m16,50 m
  • 42Règles relatives au coefficient de biotope par surface (CBS) - zone d'activités industrielles - CBS minimal : 25 %25
  • 42Règles relatives aux surfaces minimum de pleine terre (PLT) - zone d'activités industrielles - PLT minimale : 10 %10
  • 44Règles relatives au stationnement dans le secteur d'entrée de ville-Gare, et au sein des zones d'activités

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Brignais

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.