Parcelle AT 378 à Brignoles
19 905 m² au plan cadastral. Identifiant 83023000AT0378. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UDa, UB, UC, 2UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 2UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHospice Saint-JeanPérimètre des abordsActe : Hospice-Saint-Jean-IVRE9D_19260331
Prescriptions du plan
- 01Espaces boisés classésEBC
- 07Eléments patrimoniaux remarquables protégés au titre du L.151-19 du CU - Elément de petit patrimoine
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 février 2022, 46 m² créésAutorisé - AVENUE DREO
- PCPermis de construire autorisé le 24 juillet 2018, 102 m² créésTravaux achevés - AV DREO
- PCPermis de construire autorisé le 24 novembre 2017, 102 m² créésTravaux achevés - AVENUE DREO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.