Parcelle AV 1117 à Brignoles
632 m² au plan cadastral. Identifiant 83023000AV1117. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDb
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-SauveurPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHospice Saint-JeanPérimètre des abords
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 février 2023, 36 m² créésTravaux achevés - 13 AVENUE MARECHAL FOCH
- DPDéclaration préalable autorisé le 17 mars 2021, 36 m² créésTravaux achevés - 13 AVENUE MARECHAL FOCH
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.