Parcelle CD 363 à Brignoles
800 m² au plan cadastral. Identifiant 83023000CD0363. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDp
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 mars 2016, 197 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - CHEMIN DU PEY DE GALLIN
- PCPermis de construire autorisé le 13 janvier 2015, 197 m² créés, 2 logementsAnnulé - LE PEY DE GALLIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.