Les pièces du dossier de Brochon
Les 16 pièces du dossier 21110_PLU_20241010, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 55 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,4 Mo · 21110_procedure_20241010.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport27 Mo · 21110_rapport_20241010.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,3 Mo · 21110_padd_20241010.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit845 ko · 21110_reglement_20241010.pdf
- Règlement graphique 1537 ko · 21110_reglement_graphique_1_20241010.pdf
- Règlement graphique 2573 ko · 21110_reglement_graphique_2_20241010.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets4,7 Mo · 21110_info_pct_19_01_20241010.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)807 ko · 21110_info_surf_14_00_20241010.pdf
- Zone à risque d'exposition au plomb130 ko · 21110_info_surf_17_00_20241010.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)1019 ko · 21110_info_surf_19_01_1_20241010.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)526 ko · 21110_info_surf_19_01_2_20241010.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.1,4 Mo · 21110_info_surf_99_00_20241010.pdf
- Info surf 99 015,5 Mo · 21110_info_surf_99_01__20241010.pdf
- Liste sup1,2 Mo · 21110_liste_sup_20241010.pdf
- Plan sup4,8 Mo · 21110_plan_sup_20241010.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,5 Mo · 21110_orientations_amenagement_20241010.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.