Les pièces du dossier de Broindon
Les 22 pièces du dossier 21113_PLU_20250910, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 32 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
Pieces_ecrites/3_Reglement
Pieces_ecrites/4_Annexes
- 21113_courrier_cc_assainissement_20250910.pdf 90 ko
- 21113_info_lin_19_01_20250910.pdf 484 ko
- 21113_info_surf_08_00_20250910.pdf 213 ko
- 21113_info_surf_16_00_20250910.pdf 64 ko
- 21113_info_surf_99_00_1_20250910.pdf 166 ko
- 21113_info_surf_99_00_2_20250910.pdf 177 ko
- 21113_info_surf_99_00_3_20250910.pdf 553 ko
- 21113_liste_annexes_20250910.pdf 46 ko
- 21113_liste_sup_20250910.pdf 149 ko
- 21113_notice_construire_en_terrain_argileux_20250910.pdf 4,1 Mo
- 21113_plan_sup_20250910.pdf 3,8 Mo
- 21113_taux-taxe_amenagement_20250910.pdf 51 ko
Pieces_ecrites/5_OAP
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.