Parcelle C 804 à Bron
229 867 m² au plan cadastral. Identifiant 690290000C0804. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N2
Cette zone correspond aux espaces a dominante naturelle ou situes dans un environnement naturel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur N2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01EBC
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 02Risque naturel
- 25EVV
- 44Secteur de stationnement-DaDa
- 44Secteur de stationnement-EE
- infoZone d assainissement-NONZONE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 juin 2023, 404 m² créésAutorisé - 4 -6 AVENUE PIERRE MENDES FRANC
- PCPermis de construire autorisé le 23 avril 2019, 110 m² créésAutorisé - 4-6 AVENUE PIERRE MENDES FRANC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.