Les pièces du dossier de Brousse
Les 19 pièces du dossier 200070761_PLUI_20240321_A, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 462 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure8,1 Mo · 200070761_procedure_20240321.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport346 Mo · 200070761_rapport_20240321.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,6 Mo · 200070761_padd_20180208.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Voies, chemins, transport public à conserver et à créer451 ko · 200070761_prescription_lin_24_20240321.pdf
- Emplacement réservé347 ko · 200070761_prescription_surf_05_20240321.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques1,0 Mo · 200070761_prescription_surf_07_20240321.pdf
- Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination439 ko · 200070761_prescription_surf_16_20240321.pdf
- Règlement écrit1,7 Mo · 200070761_reglement_20240321.pdf
- Règlement graphique58 Mo · 200070761_reglement_graphique_20240321.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Bordereau pieces144 ko · 200070761_bordereau_pieces_20240321.pdf
- Guide architectural3,4 Mo · 200070761_guide_architectural_20180208.pdf
- Hameau urbanisation334 ko · 200070761_hameau_urbanisation_20240321.pdf
- Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser2,3 Mo · 200070761_info_surf_08_20180208.pdf
- Info surf 19 321 Mo · 200070761_info_surf_19_3_20180208.pdf
- Info surf 19 5874 ko · 200070761_info_surf_19_5_20180208.pdf
- Liste sup1,7 Mo · 200070761_liste_sup_20180208.pdf
- Pac etat1,1 Mo · 200070761_pac_etat_20180208.pdf
- Plan sup5,8 Mo · 200070761_plan_sup_20180208.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP8,1 Mo · 200070761_orientations_amenagement_20240321.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.