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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Brusson4 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 4 dossiers

Permis de construire
4
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
3
Dossiers annulés
0

2 chantiers achevés, 2 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 4 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Brusson depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle17 déc. 2020RUE DE VITRY-LE-FRANCOISA 1171 237 m²1104 m²Achevé le 22 févr. 2022
PCConstruction nouvelle16 janv. 2020RUE DE FAVRESSEA 261 743 m²1149 m²Chantier ouvert le 22 avr. 2020
PCTravaux sur construction existante6 juin 2017RTE DE SERMAIZEOA 63280 m²-364 m²Chantier ouvert le 26 mars 2018
PCConstruction nouvelle25 févr. 2016RUE DE FAVRESSEA 361 032 m²1100 m²Achevé le 16 juin 2017

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Brusson.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.