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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Brusvily14 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 14 dossiers

Permis de construire
0
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
6
Permis de démolir
8
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

5 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 14 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Brusvily depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PD12 janv. 20261 RUE DU 19 MARS 1962C 1034225 m²--Autorisé
PD18 juil. 20257 RUE DE L'ECOTAYC 1101738 m²--Autorisé
PA8 mars 202529 RUE DE L'ECOTAYC 11494 691 m²--Achevé le 20 juil. 2026
PA2 mai 2024RUE DES ECOLESOC 9124 083 m²--Achevé le 24 oct. 2025
PA19 mars 20244 RUE DE LA CROIX AUX AILESC 6905 310 m²--Achevé le 3 juil. 2025
PD23 sept. 20225 RUE DE BROONSC 1844188 m²--Autorisé
PA10 juin 20221 LA BODINAISC 18754 323 m²--Autorisé
PA25 nov. 2021RUE DU PRESBYTEREC 9783 675 m²--Achevé le 11 juil. 2022
PD10 août 202113 LA VILLE AUX VIELLESA 772 887 m²--Autorisé
PA26 juil. 2021RUE DES AUBEPINESC 18223 902 m²--Achevé le 12 sept. 2022
PD5 juin 20201 RUE DU PRESBYTEREC 778468 m²--Autorisé
PD2 sept. 20195 LES RUESC 1592408 m²--Autorisé
PD25 nov. 201627 LA CHANTELLERAISB 694740 m²--Autorisé
PD5 sept. 201625 RUE DE L'ECOTAYC 855164 m²--Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Brusvily.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.