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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Brutelles7 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 7 dossiers

Permis de construire
7
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

3 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 7 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Brutelles depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle30 mai 2024AU CHEMIN VERTA 476 850 m²-296 m²Achevé le 24 févr. 2025
PCConstruction nouvelle27 mars 2023RUE DE POIREAUVILLEZB 9796 337 m²-4 744 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle7 avr. 202244 BI RUE DE L EGLISEB 2661 256 m²-278 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle26 févr. 20201 ROUTE DE VAUDRICOURTB 2914 191 m²-776 m²Achevé le 5 sept. 2020
PCConstruction nouvelle8 août 201913 RUE DU 8 MAIZA 110 060 m²-1 108 m²Achevé le 12 sept. 2024
PCConstruction nouvelle3 août 20171 ROUTE DE VAUDRICOURTB 2914 191 m²-620 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle26 juil. 20141 RTE DE VAUDRICOOURTB 2933 336 m²-504 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Brutelles.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.