Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Buc
Les 17 pièces du dossier 78117_PLU_20251215. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 243 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- 78117_padd_20251215.pdf4,2 Mo
Pieces_ecrites/3_Reglement
Pieces_ecrites/4_Annexes
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.