Construire à Burgyles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUE

  V Autorisée (-) Autorisée sous conditions X Interdite AUe Usage et affectation du sol Secteurs AUh ICPE soumise à autorisation X 2AU •ICPE soumise à enregistrement (-) sous réserve que les nuisances et dangers puissent •ICPE soumise à dé...

• Zone N

  . Ainsi, un hangar agricole qui devient un bâtiment d'habitation consiste en un changement de destination. Clôture : Ce qui sert à enclore un espace, à séparer deux propriétés (propriété privée et domaine public ou deux propriétés privé...

• Zone NL

  (-) Autorisé sous conditions X Interdit Usage et affectation du sol Régime applicable •ICPE soumise à autorisation (-) sous réserve que les nuisances et dangers puissent •ICPE soumise à enregistrement •ICPE soumise à déclaration être prév...

• Zone UA

  (-) Autorisé sous conditions X Interdit Usage et affectation du sol Régime applicable ICPE soumise à autorisation X •ICPE soumise à enregistrement (-) sous réserve que les nuisances et dangers puissent •ICPE soumise à déclaration être p...

• Zone UB

  (-) Autorisé sous conditions X Interdit Usage et affectation du sol Régime applicable ICPE soumise à autorisation X •ICPE soumise à enregistrement (-) sous réserve que les nuisances et dangers •ICPE soumise à déclaration puissent être p...

• Zone UC

  (3) "Hébergement hôtelier et touristique" Les projets relevant de cette sous-destination sont autorisés sous réserve que la surface de plancher développée n'excède pas 300m². (4) "Industrie" Sous réserve que le projet n'excède pas 200m² ...

• Zone UD

  (-) Autorisé sous conditions X Interdit Usage et affectation du sol Régime applicable ICPE soumise à autorisation X •ICPE soumise à enregistrement (-) sous réserve que les nuisances et dangers puissent •ICPE soumise à déclaration être p...

• Zone UE

  ET NATURES D’ACTIVITÉS Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites et autorisées sous condition Destinations interdites et autorisées sous conditions Le tableau ci-après donne pour chaque secteur et sous-secteurs les destina...

• Zone UF

  V Autorisée (-) Autorisée sous conditions X Interdite Usage et affectation du sol A UF Régime applicable Aw NA Aw Am As As At (-) sous réserve que les nuisances et dangers ICPE soumise à autorisation, puissent être prévenus de faço...

• Zone UP

  Le site est inconstructible, sauf pour : › l'édification d'annexe , de piscines ou de locaux accessoires aux constructions existantes › la construction d'extension aux constructions existantes › des opérations de réhabilitations ou démol...

• Zone UR

  construire Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites et autorisées sous condition

• Zone UT

  ET NATURES D’ACTIVITÉS Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites et autorisées sous condition Destinations et sous-destinations interdites et autorisées sous conditions Tableau synthétique des interdictions/autorisations ...

Voir aussi : article 3, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8