Parcelle A 1779 à Bussières
4 230 m² au plan cadastral. Identifiant 710690000A1779. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
A - Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise de la conversion de Saint PaulPérimètre des abordsActe : Eglise-de-la-conversion-de-Saint-Paul-IF7TYD_19330427
Prescriptions du plan
- 02R151-34_AZI Petite Grosne Lit Majeur
- 02R151-34_Cote viticole_écoulement concentré
- 02R151-34_Cote viticole_écoulement diffus
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 mai 2023, 920 m² créésAutorisé - CHEMIN TESTOT FERRY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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