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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Bussières8 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 8 dossiers

Permis de construire
0
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
4
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

1 chantiers achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 8 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Bussières depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PA12 juin 2025LES CHENELIERESA 11931 516 m²--Achevé le 15 avr. 2026
PA20 nov. 2023--0 m²--Autorisé
PA16 mars 2023LES FUCHATSA 6143 530 m²--Chantier ouvert le 17 févr. 2025
PD2 août 202249 RUE DES ROSES TREMIERESA 14491 140 m²--Autorisé
PD18 mars 2020EN BUTATA 1515844 m²--Autorisé
PD5 oct. 2018240 RUE DES 3 FONTAINESA 735819 m²--Autorisé
PD8 janv. 2016LES CORNINSB 4180 m²--Autorisé
PA20 oct. 2014LES RESSESA 19960 m²--Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Bussières.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.