Parcelle A 624 à Bussières
238 m² au plan cadastral. Identifiant 710690000A0624. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Up
Up - Secteur à vocation patrimoniale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur Up)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02R151-34_Cote viticole_écoulement diffus
- 07R151-41_PAT1
- 07R151-41_Patrimoine mursm114
- infoZone soumise au Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 janvier 2024, 1 logementTravaux achevés - LES FUCHATS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.