Parcelle A 1513 à Bussières
7 580 m² au plan cadastral. Identifiant 710690000A1513. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone An
A - Zone agricole strictement protégée Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AN (secteur An)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02R151-34_AZI Petite Grosne Lit Majeur
- 02R151-34_Cote viticole_écoulement diffus
- 05ER1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 novembre 2019, 38 m² créésAutorisé - EN BUTAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.