Ce qui a été autorisé à Busson3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 3
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 2
- Dossiers annulés
- 0
1 chantiers achevés, 2 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20181
- 20191
- 20201
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 13 janv. 2020 | RUE DU CHATEAU | A 689 | 2 000 m² | 1 | - | Achevé le 25 févr. 2021 |
| PCConstruction nouvelle | 26 juil. 2019 | SENT DE LA FONTAINE | ZC 47 | 1 000 m² | 1 | 83 m² | Chantier ouvert le 15 nov. 2019 |
| PCConstruction nouvelle | 31 oct. 2018 | CHEM RURAL DERRIERE LE CHATEAU | ZB 27 | 7 540 m² | - | 3 166 m² | Chantier ouvert le 2 nov. 2018 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Busson.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.