Les pièces du dossier de Buthiers
Les 15 pièces du dossier 77060_PLU_20220627, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 108 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,5 Mo · 77060_procedure_20220627.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,7 Mo · 77060_padd_20220627.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit4,2 Mo · 77060_reglement_20220627.pdf
- Règlement graphique30 Mo · 77060_reglement_graphique_20220627.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain1,2 Mo · 77060_info_surf_04_00_20220627.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)2,9 Mo · 77060_info_surf_14_00_20220627.pdf
- Zone à risque d'exposition au plomb447 ko · 77060_info_surf_17_00_20220627.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets6,3 Mo · 77060_info_surf_19_01_20220627.pdf
- Secteur de taxe d'aménagement405 ko · 77060_info_surf_32_00_20220627.pdf
- Liste annexes425 ko · 77060_liste_annexes_20220627.pdf
- Liste sup3,7 Mo · 77060_liste_sup_20220627.pdf
- Plan sup1,4 Mo · 77060_plan_sup_20220627.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 182,8 Mo · 77060_orientations_amenagement_18_20220627.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.