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Edifiable

PLUi de Buxy

Votre terrain

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Le document en vigueur
Document
247104094_PLUi_20240918, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
18/09/2024
Lecture
183 pages, 10 zones, 119 articles découpés
Plan de zonage
Ue : Zone urbaine dédiée aux équipements d'intérêt collectif et services publicsUj : Secteur urbain de jardinUh : Zone urbaine comprenant les hameauxNc : Secteur dédié à l'extraction des matériaux de carrièreA : Zone agricole générale dédiée à l'exercice de l'activité agricoleAv : Zone dédiée à la préservation des coteaux viticoles les plus sensibles sur les plans agricole et paysagerN : Zone générale dédiée à la préservation, la mise en valeur et à l'exploitation possible des milieux naturelsUb : Zone urbaine comprenant les secteurs à dominante pavillonnaireUx : Zone urbaine d'activitéAx : Secteur agricole accueillant des activités industrielles, artisanales ou commercialesUa : Zone urbaine comprenant les secteurs centraux et bourgs anciens1AU : Zone à urbaniser destinée à l'extension et au renouvellement urbain et dédiée aux secteurs à vocation résidentielle et mixteUxc : Secteur d'activités économiques destiné à recevoir des grandes surfaces commercialesNp : Zone interdite à l'urbanisation afin de préserver les intérêts paysagers et écologiques des espaces naturelsNe : Secteur dédié aux équipements publics1AUX : Zone à urbaniser à dominante d'activités économiquesUm : Centres médiévaux de Buxy et de Saint-Gengoux-le-NationalNln : Secteur dédié aux activités d'hébergement et de loisirs au sein duquel les constructions nouvelles sont interditesNl : Secteur dédié aux activités d'hébergement et de loisirsAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 247104094_PLUI_20240918. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 10 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

8

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Quelle surface au sol ?, zone par zone

Article 9 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Buxy

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 2.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

6 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Le prix des terrains à bâtir

Une seule vente de terrain à bâtir nu à Buxy en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

131 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 131 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
25 rue de Baranges, 71390 Buxy
Téléphone
03 85 94 18 30
Horaires
Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h.
Site
www.buxy.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 119 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Buxy ?

Le document opposable est 247104094_PLUi_20240918, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 septembre 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 76 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Buxy ?

Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : A, N, UA, UB, UE, UH, UJ, UL, UM, UX. Ils portent 119 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Buxy ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Buxy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Buxy ?

131 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 115 permis de construire et 10 déclarations préalables, pour 126 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Buxy ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Buxy ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Buxy, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
2 150 habitants
Code postal
71390
Code INSEE
71070
Département
Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté
Locaux raccordables à la fibre
1 428 sur 1 428 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.