Construire à Buxyles règles du PLUi
- En vigueur depuis le 18/09/2024
- 10 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 10 zones
Zones urbaines
8
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Article 11 du règlement, zone par zone
- Zone A
Les clôtures implantées en limites de zones A et N ne doivent pas être un obstacle aux déplacements de la petite faune. De ce fait, toute clôture implantée en limite d’une zone agricole ou naturelle devra être végétale et réalisée avec des ...
- Zone N
Les clôtures implantées en limites de zones A et N ne doivent pas être un obstacle aux déplacements de la petite faune. De ce fait, toute clôture implantée en limite d’une zone agricole ou naturelle devra être végétale et réalisée avec des ...
- Zone UA
Les clôtures implantées en limites de zones A et N ne doivent pas être un obstacle aux déplacements de la petite faune. De ce fait, toute clôture implantée en limite d’une zone agricole ou naturelle devra être végétale et réalisée avec des ...
- Zone UB
Les clôtures implantées en limites de zones A et N ne doivent pas être un obstacle aux déplacements de la petite faune. De ce fait, toute clôture implantée en limite d’une zone agricole ou naturelle devra être végétale et réalisée avec des ...
- Zone UE
Les clôtures implantées en limites de zones A et N ne doivent pas être un obstacle aux déplacements de la petite faune. De ce fait, toute clôture implantée en limite d’une zone agricole ou naturelle devra être végétale et réalisée avec des ...
- Zone UH
Les clôtures implantées en limites de zones A et N ne doivent pas être un obstacle aux déplacements de la petite faune. De ce fait, toute clôture implantée en limite d’une zone agricole ou naturelle devra être végétale et réalisée avec des ...
- Zone UJ
Les clôtures implantées en limites de zones A et N ne doivent pas être un obstacle aux déplacements de la petite faune. De ce fait, toute clôture implantée en limite d’une zone agricole ou naturelle devra être végétale et réalisée avec des ...
- Zone UL
Les clôtures implantées en limites de zones A et N ne doivent pas être un obstacle aux déplacements de la petite faune. De ce fait, toute clôture implantée en limite d’une zone agricole ou naturelle devra être végétale et réalisée avec des ...
- Zone UM
Les clôtures implantées en limite des voies publiques et privées et emprises publiques seront constituées : • Soit par un mur enduit ou en pierre locale continu ; • Soit par une haie vive d'essences locales accompagnées ou non de grillage ;...
- Zone UX
Les clôtures implantées en limites de zones A et N ne doivent pas être un obstacle aux déplacements de la petite faune. De ce fait, toute clôture implantée en limite d’une zone agricole ou naturelle devra être végétale et réalisée avec des ...
Voir aussi : article 6, article 7, article 9, article 10, article 12, article 13
Votre projet à Buxy
- Puis-je construire une maison ?
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Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 2.
Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.
La mairie
- Adresse
- 25 rue de Baranges, 71390 Buxy
- Téléphone
- 03 85 94 18 30
- Horaires
- Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h.
- Site
- www.buxy.fr
Buxy en chiffres
- 2 150habitants
- 76 €le m² de terrain à bâtir, une seule vente en 2024
- 115permis de construire depuis 2013
- 126logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLUi de Buxy ?
Le document opposable est 247104094_PLUi_20240918, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 septembre 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 76 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Buxy ?
Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : A, N, UA, UB, UE, UH, UJ, UL, UM, UX. Ils portent 119 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Buxy ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Buxy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Buxy ?
131 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 115 permis de construire et 10 déclarations préalables, pour 126 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Buxy ?
Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Buxy ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Bissey-sous-Cruchaud333 hab.
- Jully-lès-Buxy343 hab.
- Granges581 hab.
- Saint-Germain-lès-Buxy260 hab.
- Montagny-lès-Buxy197 hab.
- Sassangy141 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 247104094_PLUi_20240918, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 18/09/2024
- Contenu
- 183 pages, 10 zones, 119 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Plan de zonage dessiné sur 247104094_PLUI_20240918.
Le plan de zonage, 76 planches, de 1 à 40
- Planche 0 38 Mo
- Planche 1 41 Mo
- Planche 10 3,5 Mo
- Planche 11 5,3 Mo
- Planche 12 3,3 Mo
- Planche 13 19 Mo
- Planche 14 6,3 Mo
- Planche 15 10 Mo
- Planche 16 4,6 Mo
- Planche 17 14 Mo
- Planche 18 4,5 Mo
- Planche 19 30 Mo
- Planche 2 8,4 Mo
- Planche 20 17 Mo
- Planche 21 27 Mo
- Planche 22 17 Mo
- Planche 23 6,8 Mo
- Planche 24 2,6 Mo
- Planche 25 14 Mo
- Planche 26 6,3 Mo
- Planche 27 20 Mo
- Planche 28 6,6 Mo
- Planche 29 6,2 Mo
- Planche 3 16 Mo
- Planche 30 12 Mo
- Planche 31 35 Mo
- Planche 32 8,3 Mo
- Planche 33 15 Mo
- Planche 34 12 Mo
- Planche 35 3,5 Mo
- Planche 36 8,4 Mo
- Planche 37 15 Mo
- Planche 38 8,7 Mo
- Planche 39 31 Mo
- Planche 4 2,4 Mo
- Planche 40 25 Mo
- Planche 41 13 Mo
- Planche 42 5,5 Mo
- Planche 43 11 Mo
- Planche 44 8,5 Mo
Le plan cadastral en DXF : 22 feuilles chez la DGFiP, 1,1 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 10 déclarations préalables, 3 autorisations annulées.
Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 706 m².
- Code INSEE
- 71070
- Code postal
- 71390
- Département
- Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté
- Fibre
- 1 428 locaux raccordables sur 1 428 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.