PLUi de Buxy

PLUi
En vigueur, approuvé le 18/09/2024
10 zones
119 articles
Code INSEE 71070

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur

Document: 247104094_PLUi_20240918, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le: 18/09/2024
Contenu: 183 pages, 10 zones, 119 articles découpés

Le plan de zonage, 76 planches, de 1 à 40

Le plan cadastral en DXF : 22 feuilles chez la DGFiP, 1,1 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Les 10 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

Zones agricoles

A12 articles

Zones naturelles

N11 articles

Article 7 du règlement, zone par zone

Article 7 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Zone A
Le choix de l’aspect et des teintes employées en façade doit s’harmoniser avec les enduits et couleurs des constructions alentours. Les couleurs des façades, des modénatures et des menuiseries sont indissociables et doivent faire l’objet d’...
Zone N
Le choix de l’aspect et des teintes employées en façade doit s’harmoniser avec les enduits et couleurs des constructions alentours. Les couleurs des façades, des modénatures et des menuiseries sont indissociables et doivent faire l’objet d’...
Zone UA
Le choix de l’aspect et des teintes employées en façade doit s’harmoniser avec les enduits et couleurs des constructions alentours, en cohérence avec l’ambiance du secteur (cf. rapport de présentation). Les couleurs des façades, des modénat...
Zone UB
Le choix de l’aspect et des teintes employées en façade doit s’harmoniser avec les enduits et couleurs des constructions alentours, en cohérence avec l’ambiance du secteur (cf. rapport de présentation). Les couleurs des façades, des modénat...
Zone UE
Les constructions doivent soigner leur insertion dans l’environnement bâti et non bâti. Sont interdits : • L’emploi à nu en parement extérieur de matériaux destinés à être recouverts ou enduits ; • La peinture sur la pierre ; • Les façades ...
Zone UH
Le choix de l’aspect et des teintes employées en façade doit s’harmoniser avec les enduits et couleurs des constructions alentours, en cohérence avec l’ambiance du secteur (cf. rapport de présentation). Les couleurs des façades, des modénat...
Zone UJ
Le choix de l’aspect et des teintes employées en façade doit s’harmoniser avec les enduits et couleurs des constructions alentours, en cohérence avec l’ambiance du secteur (cf. rapport de présentation). Les couleurs des façades, des modénat...
Zone UL
Le choix de l’aspect et des teintes employées en façade doit s’harmoniser avec les enduits et couleurs des constructions alentours. Les couleurs des façades, des modénatures et des menuiseries sont indissociables et doivent faire l’objet d’...
Zone UM
Le choix de l’aspect et des teintes employées en façade doit s’harmoniser avec les enduits et couleurs des constructions alentours, en cohérence avec l’ambiance du secteur (cf. rapport de présentation). PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL...
Zone UX
Les constructions doivent soigner leur insertion dans l’environnement bâti et non bâti. Les couleurs des façades, des modénatures et des menuiseries sont indissociables et doivent faire l’objet d’une étude globale. Les annexes seront réalis...

Voir aussi : article 6, article 9, article 10, article 11, article 12, article 13

Votre projet à Buxy

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Buxy

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

4 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Mouvement de terrain
Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
Tassements différentiels
Séisme

Le prix des terrains à bâtir

Une seule vente de terrain à bâtir nu à Buxy en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

76 €le mètre carré, médiane
706 m²surface médiane vendue
1vente retenue en 2024

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

131 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

115permis de construire
10déclarations préalables
126logements créés
3autorisations annulées

Les 131 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.

Adresse: 25 rue de Baranges, 71390 Buxy
Téléphone: 03 85 94 18 30
Horaires: Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h.
Site: www.buxy.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 119 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Buxy ?

Le document opposable est 247104094_PLUi_20240918, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 septembre 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 76 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Buxy ?

Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : A, N, UA, UB, UE, UH, UJ, UL, UM, UX. Ils portent 119 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Buxy ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Buxy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Buxy ?

131 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 115 permis de construire et 10 déclarations préalables, pour 126 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Buxy ?

Géorisques en recense 4 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines), Tassements différentiels, Séisme. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Buxy ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Buxy, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population: 2 150 habitants
Code postal: 71390
Code INSEE: 71070
Département: Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté
Locaux raccordables à la fibre: 1 428 sur 1 428 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.