Les pièces du dossier de Cabara
Les 9 pièces du dossier 33078_PLU_20110308, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 51 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure51 ko · 33078_procedure_20110308.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 138 Mo · 33078_rapport_1_20110308.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables4,6 Mo · 33078_padd_20110308.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)2,2 Mo · 33078_prescription_surf_02_01_1_20110308.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)1,9 Mo · 33078_prescription_surf_02_01_2_20110308.pdf
- Règlement écrit2,0 Mo · 33078_reglement_20110308.pdf
- Règlement graphique 1689 ko · 33078_reglement_graphique_1_20110308.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Liste sup25 ko · 33078_liste_sup_20110308.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.