Les pièces du dossier de Cadeillan
Les 11 pièces du dossier 32069_PLU_20070804, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 7,4 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure226 ko · 32069_procedure_20070804.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport1,0 Mo · 32069_rapport_20070804.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables28 ko · 32069_padd_20070804.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé3 ko · 32069_prescription_surf_05_20070804.pdf
- Règlement écrit110 ko · 32069_reglement_20070804.pdf
- Règlement graphique553 ko · 32069_reglement_graphique_20070804.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info 19 aep2,5 Mo · 32069_info_19_aep_20070804.pdf
- Info 19 pluvial2,5 Mo · 32069_info_19_pluvial_20070804.pdf
- Info 99 annexes8 ko · 32069_info_99_annexes_20070804.pdf
- Liste SUP260 ko · 32069_liste_SUP_20070804.pdf
- Plan SUP240 ko · 32069_plan_SUP_20070804.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.