Parcelle AR 90 à Cadenet
88 m² au plan cadastral. Identifiant 84026000AR0090. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone soumise à la réglementation relative à l'emploi du feu et au débroussaillement obligatoire au titre du code forestier : Zone concernée
- infoPérimètre où s'applique le taux de la taxe d'aménagement de 5%
- infoClassement Sonore 2016 : Réseau Routier - Catégorie 3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 février 2020, 40 m² créés, 1 logementAutorisé - CHEMI DU CADE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.