Parcelle H 112 à Caderousse
38 309 m² au plan cadastral. Identifiant 840270000H0112. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ng
Secteur relatif à la carrière Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ng)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : TAVELL75TRI0P_00000000
- PM1Plan de prévention des risques naturelsAYGUES_CaderousseEnveloppe des zonages réglementairesActe : AyguesCaderousse-088_20160224
- PM1Plan de prévention des risques naturelsRHONE_CADEROUSSEEnveloppe des zonages réglementairesActe : RhoneCaderousse-003_20190408
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 février 2016, 1 974 m² créésAutorisé - L'ILE DES RATS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.