Parcelle HB 534 à Caen
1 433 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000HB0534. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
espaces périphériques des pôles de centralité et aux abords des grands axes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueClos des Coutures (ancien)Périmètre des abordsActe : Clos-des-Coutures-ancien-IBTYBL_19270601
- AC1Abords d'un monument historiqueUniversitéPérimètre des abordsActe : Universite-IF28TG_20120515
Prescriptions du plan
- 02Zone de carrière (w)
- 17Mixité règlementée de l'habitat
- 28Périmètre d'attractivité des transports en commun
- infoSPR
- infoZone d'assainissement collectif
- infoServitude de protection monuments historiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 janvier 2017, 314 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 5 RUE D HEROUVILLE
- PCPermis de construire autorisé le 2 février 2016, 154 m² créés, 1 logementAnnulé - 5 RUE D' HEROUVILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.