Parcelle HC 284 à Caen
504 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000HC0284. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
espaces périphériques des pôles de centralité et aux abords des grands axes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéAncien cimetière Saint-PierreEnceinte du siteActe : 14050_19390330
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CaenPérimètre du SPRActe : SPR-de-Caen_20210211
Prescriptions du plan
- 02Zone de carrière (w)
- 17Mixité règlementée de l'habitat
- 28Périmètre d'attractivité des transports en commun
- 31Site classé et inscrit104
- infoSPR
- infoZone d'assainissement collectif
- infoServitude de protection monuments historiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 juillet 2024, 194 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 10 RUE DE LEBISEY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.