Parcelle MB 2 à Caen
37 662 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000MB0002. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
No, UP, UPau rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur No)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPau)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison dite des Gens d'ArmesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison Sainte-BlaisePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueManoir du Vaubenard (ancien)Périmètre des abords
- I4Ligne électriqueZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention MultirisquesEnveloppe des zonages réglementaires
- PM2Installation classéeSFCC (Ex FRANCE CHARBONS)Zone de protection
Prescriptions du plan
- 15Périmètre d'étude
- 18Périmètre d'Orientation d'Aménagement Programmmé
- 28Périmètre d'attractivité des transports en commun
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZone archéologique DRAC
- infoPérimètre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation
- infoServitude de protection monuments historiques
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoZAC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 15 septembre 2015Autorisé - 6 QUAI DE NORMANDIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.