Les pièces du dossier de Caille
Les 12 pièces du dossier 06028_PLU_20160122, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 39 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,6 Mo · 06028_procedure_20160122.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport11 Mo · 06028_rapport_20160122.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,1 Mo · 06028_padd_20160122.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé aux voies publiques196 ko · 06028_prescription_surf_05_01_20160122.pdf
- Règlement écrit13 Mo · 06028_reglement_20160122.pdf
- Règlement graphique5,0 Mo · 06028_reglement_graphique_20160122.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)470 ko · 06028_info_surf_19_01_1_20160122.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)459 ko · 06028_info_surf_19_01_2_20160122.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets558 ko · 06028_info_surf_19_01_20160122.pdf
- Liste annexes247 ko · 06028_liste_annexes_20160122.pdf
- Liste sup2,9 Mo · 06028_liste_sup_20160122.pdf
- Plan sup2,0 Mo · 06028_plan_sup_20160122.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.