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Edifiable

Parcelle CX 535 à Calais

349 m² au plan cadastral. Identifiant 62193000CX0535. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UD, Na rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UD

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur Na)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • infoAnnexes Sanitaires - Plan Eau potable et industrielle
  • infoSecteur Affecté par le Bruit - Infrastructures routières
  • infoAnnexes Sanitaires - Collecte des Déchets
  • infoMaintien des demandes de Permis de Démolir
  • infoZone à risque Plomb
  • infoDroit de Préemption Urbain
  • infoAnnexes Sanitaires - Assainissement
  • infoAnnexes Sanitaires - Notice Sanitaire
  • infoZone de publicité restreinte
  • infoRèglementation des clôtures

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Calais

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.