Les versions du document d'urbanismede Calan

Les 7 versions publiées

• PLU approuvé le 08/09/2025Publiée le 20/01/2026, retirée le 20/01/202656029_PLU_20250908
• PLU approuvé le 19/12/2025Publiée le 20/01/2026, en vigueur56029_PLU_20251219
• PLU approuvé le 19/12/2025Publiée le 19/01/2026, retirée le 20/01/202656029_PLU_20251219
• PLU approuvé le 08/09/2025Publiée le 16/10/2025, retirée le 19/01/202656029_PLU_20250908
• PLU approuvé le 08/09/2025Publiée le 02/10/2025, retirée le 16/10/202556029_PLU_20250908
• PLU approuvé le 03/07/2020Publiée le 29/06/2023, retirée le 02/10/202556029_PLU_20200703
• PLU approuvé le 03/07/2020Publiée le 30/09/2021, retirée le 29/06/202356029_PLU_20200703

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.