Les pièces du dossier de Campan
Les 9 pièces du dossier 65123_PLU_20190214, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 40 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure955 ko · 65123_procedure_20190214.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport13 Mo · 65123_rapport_20190214.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables685 ko · 65123_padd_20190214.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé286 ko · 65123_prescription_surf_05_20190214.pdf
- Règlement écrit10 Mo · 65123_reglement_20190214.pdf
- Règlement graphique10 Mo · 65123_reglement_graphique_20190214.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Csitt612 ko · 65123_csitt_20190214.pdf
- Info 19 sanitaire4,4 Mo · 65123_info_19_sanitaire_20190214.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain128 ko · 65123_info_surf_04_20190214.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.