Zone NIVE

2UA avec combles · UA 1UA2 1UA2c

Centralités originelle préannées 60 / R+2 avec combles Implantation commerciale favorisée

2UAc

Implantation commerciale favorisée

Tissus de type habitat

Tissus de type habitat

1UB1 individuel organisé / intermédiaire continu bas avec mitoyenneté dominante

individuel organisé /

2UB1 intermédiaire continu bas présentant une typologie

1UB1c

Implantation commerciale favorisée architecturale spécifique

UB · Tissus de type habitat · Tissus de type habitat individuel organisé / individuel organisé / 1UB2 intermédiaire continu bas de 2UB2 intermédiaire continu bas densité moindre avec une mitoyenneté dominante 1UB2c · Implantation commerciale favorisée 2UB2c · Implantation commerciale favorisée · Habitat collectif · Habitat collectif · UC 1UC 2UC

Villages de proximité Dénomination Caractéristiques principales

Centralités originelle pré- 3UA1 années 60 / R+2 avec combles 3UA1c 3UA2

Implantation commerciale favorisée Centralités originelle préannées 60 / R+1 avec combles

Tissus de type habitat individuel organisé / intermédiaire continu bas.

3UB

3UC1 3UC2#

Tissus de type habitat individuel organisé / intermédiaire continu bas. Tissus de type habitat individuel organisé / intermédiaire continu bas de densité moindre

Maillage rural

Dénomination

Caractéristiques principales

Centralités originelle préannées 60 / R+2 avec combles

4UA1 · Centralités originelle pré- 4UA2 années 60 / R+1 avec combles · Tissus de type habitat individuel organisé / 4UB1 intermédiaire continu bas · Tissus de type habitat individuel organisé / intermédiaire continu bas de 4UB2 densité moindre

Zones urbaines specifiques aux differents niveaux de l’armature territoriale#

Pôle structurant

Pôles relais

Type Dénomination Caractéristiques principales Dénomination

Caractéristiques zone principales · Habitat individuel spontané / · Tissus de type habitat extensions pavillonnaires 1UD lâches · UD

2UD1 individuel organisé / intermédiaire continu bas. Tissus de type habitat

1UDa

Prades Secteur Gibraltar Secteur Intermarché

Codalet Secteur moyenne surface

Pôles relais

Vinça Groupe scolaire Cimetière

Villages de proximité

Corneilla-de-Conflent Maison de retraite / Résidence séniors

Maillage rural

Baillestavy Zone stade

Vinça Secteur Plan d’eau

Olette Station service Vinça Secteur ancienne cave Secteur ateliers relais

Olette Entrée de ville Ouest

Marquixanes Entrée de ville Ouest

Sahorre Musée de la Mine

Rigarda

Ria Sirach Secteur moyenne surface

Vernet-les-Bains Secteur moyenne surface

Sur les documents graphiques, outre le zonage, figurent :

Les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d’intérêt général et aux espaces verts.

Les quartiers, îlots et voies dans lesquels est préservée ou développée la diversité commerciale, notamment à travers les commerces de détail et de proximité : le document graphique comporte un repérage de ces éléments dont la liste figure dans le dossier de PLUi.

Les éléments de patrimoine (paysage, quartiers, monuments, …) à protéger (article L151- 19 du code de l’urbanisme), à mettre en valeur ou à requalifier : le document graphique comporte un repérage de ces éléments dont la liste figure dans le dossier de PLUi. Pour rappel : tous les projets de travaux concernant ces éléments doivent faire l’objet d’une déclaration préalable.

Les éléments de paysage et les sites et secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique (L151-23 du code de l’urbanisme) : le document graphique comporte un repérage de ces éléments dont la liste figure dans le dossier de PLUi. Pour rappel : tous les projets de travaux concernant ces éléments doivent faire l’objet d’une déclaration préalable.

Les bâtiments pouvant faire l’objet d’un changement de destination en zone A et N dès lors que ce changement de destination ne compromet pas l'exploitation agricole ou la qualité paysagère du site (article L151-11 alinéa 2 du code de l’urbanisme).

Un figuré indiquant les limites de la bande d’inconstructibilité aux abords des routes classées à grande circulation et des déviation (articles L.111-6 et L.111-8 du Code de l’urbanisme)

DEROGATIONS/ADAPTATIONS MINEURES S’appliquent les possibilités de dérogations ou d’adaptations mineures telles que définies aux articles L152-3 à L152-6.

PERIMETRE DE PROTECTION D’UN EDIFICE CLASSE OU INSCRIT MONUMENT HISTORIQUE Selon dispositions de l’article L621-32 du Code de Patrimoine qui prévoient qu’aux abords des Monuments Historiques, tous travaux, même non soumis à déclaration ou à autorisation au titre du Code de l’Urbanisme, doivent faire l’objet d’une déclaration et sont soumis à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France. Lorsqu’un immeuble est situé dans le champ de visibilité d’un édifice classé ou inscrit, il ne peut faire l’objet, tant de la part du propriétaire privé que des collectivités ou établissements publics, d’aucune construction nouvelle, d’aucune démolition, d’aucun déboisement, d’aucune transformation ou modification de nature à en affecter l’aspect sans une autorisation préalable. Le permis de construire en tient lieu s’il est revêtu de l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France

Nuancier façade#

Blanc cassé Référence NCS 10005-Y20R

Pierre Référence NCS 1005-Y10R

Jaune pâle Référence NCS 0907-Y10R

Beige Référence NCS 1510-Y20R

Terre feutrée Référence NCS 2010-Y

Naturel Référence NCS 0502-Y50R

Sable jaune Référence NCS 1010-Y20R

Sable d’Athènes Référence NCS 0907-Y30R

Sable Référence NCS 0507-Y40R

Terre d’argile Référence NCS 2010-Y20R

Blanc lumière Référence NCS 0804-Y30R

Beige orange Référence NCS 0505-Y50R

Sable clair Référence NCS 0507-Y40R

Terre de sable Référence NCS 1010-Y30R

Sable orange Référence NCS 0907-Y50R

Grège Référence NCS 1505-Y60R

Beige rosé Référence NCS 1010-Y60R

Beige rosé pâle Référence NCS 1015-Y30R

Terre beige Référence NCS 1015-Y30R

PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 1 / PÔLE STRUCTURANT » // ZONES URBAINES

Zones urbaines#

Les zones urbaines, dites zones U, correspondent aux secteurs déjà urbanisés et aux secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter. Les zones urbaines (U) du PÔLE STRUCTURANT sont divisées en sept zones distinctes :

⁻ La zone 1UA : Elle correspond aux centralités originelle pré- années 60 Cette zone comprend quatre sous zones : ⁻ 1AU1 ou le bâti est majoritairement de hauteur R+3 avec combles ⁻ 1UA2 ou le bâti est majoritairement de hauteur R+2 avec combles ⁻ 1UA1c et 1UA2c ou sont favorisées les implantations commerciales

⁻ La zone 1UB : Elle correspond aux tissus de type habitat individuel organisé / intermédiaire continu bas. Cette zone comprend quatre sous zones : ⁻ 1UB1 présentant un tissu urbain avec une mitoyenneté dominante ⁻ 1UB2 présentant un tissu urbain plus lâche ⁻ 1UB1c et 1UB2c ou sont favorisées les implantations commerciales

⁻ La zone 1UC : Elle correspond aux secteurs d’habitat collectif Cette zone comprend une sous zone : ⁻ 1UCc ou sont favorisées les implantations commerciales

*Le terme est défini dans le lexique annexé au présent règlement Règlement – « 1 / PÔLE STRUCTURANT » – M1 // 15

PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 1 / PÔLE STRUCTURANT » // ZONES URBAINES

⁻ La zone 1UD : Elle correspond aux tissus de type habitat individuel spontané / extensions pavillonnaires lâches. Cette zone comprend une sous zone : ⁻ 1UDa correspondant à un secteur d’assainissement autonome

⁻ La zone UE : Elle correspond aux secteurs économiques existants Cette zone comprend une sous zone : ⁻ UEc ou sont favorisées les implantations commerciales

⁻ La zone Uep : Elle correspond aux zones d’équipements d’intérêts collectifs et services publics Cette zone comprend une sous zone : ⁻ Uepc ou sont autorisées sous condition les activités commerciales

⁻ La zone Ut : Elle correspond aux secteurs à vocation touristique ou de loisirs

*Le terme est défini dans le lexique annexé au présent règlement Règlement – « 1 / PÔLE STRUCTURANT » – M1 // 16

PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 1 / PÔLE STRUCTURANT » // ZONE 1UA

Prades Secteur Gibraltar Secteur Intermarché

Codalet Secteur moyenne surface

Pôles relais

Vinça Groupe scolaire Cimetière

Villages de proximité

Corneilla-de-Conflent Maison de retraite / Résidence séniors

Maillage rural

Baillestavy Zone stade

Vinça Secteur Plan d’eau

Olette Station service Vinça Secteur ancienne cave Secteur ateliers relais

Olette Entrée de ville Ouest

Marquixanes Entrée de ville Ouest

Sahorre Musée de la Mine

Rigarda

Ria Sirach Secteur moyenne surface

Vernet-les-Bains Secteur moyenne surface

Sur les documents graphiques, outre le zonage, figurent :

Les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d’intérêt général et aux espaces verts.

Les quartiers, îlots et voies dans lesquels est préservée ou développée la diversité commerciale, notamment à travers les commerces de détail et de proximité : le document graphique comporte un repérage de ces éléments dont la liste figure dans le dossier de PLUi.

Les éléments de patrimoine (paysage, quartiers, monuments, …) à protéger (article L151- 19 du code de l’urbanisme), à mettre en valeur ou à requalifier : le document graphique comporte un repérage de ces éléments dont la liste figure dans le dossier de PLUi. Pour rappel : tous les projets de travaux concernant ces éléments doivent faire l’objet d’une déclaration préalable.

Les éléments de paysage et les sites et secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique (L151-23 du code de l’urbanisme) : le document graphique comporte un repérage de ces éléments dont la liste figure dans le dossier de PLUi. Pour rappel : tous les projets de travaux concernant ces éléments doivent faire l’objet d’une déclaration préalable.

Les bâtiments pouvant faire l’objet d’un changement de destination en zone A et N dès lors que ce changement de destination ne compromet pas l'exploitation agricole ou la qualité paysagère du site (article L151-11 alinéa 2 du code de l’urbanisme).

Un figuré indiquant les limites de la bande d’inconstructibilité aux abords des routes classées à grande circulation et des déviation (articles L.111-6 et L.111-8 du Code de l’urbanisme)

DEROGATIONS/ADAPTATIONS MINEURES S’appliquent les possibilités de dérogations ou d’adaptations mineures telles que définies aux articles L152-3 à L152-6.

PERIMETRE DE PROTECTION D’UN EDIFICE CLASSE OU INSCRIT MONUMENT HISTORIQUE Selon dispositions de l’article L621-32 du Code de Patrimoine qui prévoient qu’aux abords des Monuments Historiques, tous travaux, même non soumis à déclaration ou à autorisation au titre du Code de l’Urbanisme, doivent faire l’objet d’une déclaration et sont soumis à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France. Lorsqu’un immeuble est situé dans le champ de visibilité d’un édifice classé ou inscrit, il ne peut faire l’objet, tant de la part du propriétaire privé que des collectivités ou établissements publics, d’aucune construction nouvelle, d’aucune démolition, d’aucun déboisement, d’aucune transformation ou modification de nature à en affecter l’aspect sans une autorisation préalable. Le permis de construire en tient lieu s’il est revêtu de l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France

Blanc cassé Référence NCS 10005-Y20R

Pierre Référence NCS 1005-Y10R

Jaune pâle Référence NCS 0907-Y10R

Beige Référence NCS 1510-Y20R

Terre feutrée Référence NCS 2010-Y

Naturel Référence NCS 0502-Y50R

Sable jaune Référence NCS 1010-Y20R

Sable d’Athènes Référence NCS 0907-Y30R

Sable Référence NCS 0507-Y40R

Terre d’argile Référence NCS 2010-Y20R

Blanc lumière Référence NCS 0804-Y30R

Beige orange Référence NCS 0505-Y50R

Sable clair Référence NCS 0507-Y40R

Terre de sable Référence NCS 1010-Y30R

Sable orange Référence NCS 0907-Y50R

Grège Référence NCS 1505-Y60R

Beige rosé Référence NCS 1010-Y60R

Beige rosé pâle Référence NCS 1015-Y30R

Terre beige Référence NCS 1015-Y30R

PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 2 / PÔLES RELAIS » // ZONE 2UA

Les zones urbaines, dites zones U, correspondent aux secteurs déjà urbanisés et aux secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter. Les zones urbaines (U) des PÔLES RELAIS sont divisées en sept zones distinctes :

⁻ La zone 2UA : Elle correspond aux centralités originelle pré- années 60 / R+3 avec combles. Cette zone comprend une sous zone : ⁻ 2UAc ou sont favorisées les implantations commerciales

⁻ La zone 2UB : Elle correspond aux tissus de type habitat individuel organisé / intermédiaire continu bas. Cette zone comprend trois sous zones : ⁻ 2UB1 présentant une typologie architecturale spécifique ⁻ 2UB2 présentant un tissu urbain avec une mitoyenneté dominante ⁻ 2UB2c ou sont favorisées les implantations commerciales

⁻ La zone 2UC : Elle correspond aux secteurs d’habitat collectif

⁻ La zone 2UD : Elle correspond aux extensions de type habitat individuel organisé ou spontané Cette zone comprend deux sous zones : ⁻ 2UD1 correspondant aux tissus de type habitat individuel organisé / intermédiaire continu bas. ⁻ 2UD2 correspondant aux tissus de type habitat individuel spontané / extensions pavillonnaires lâches

*Le terme est défini dans le lexique annexé au présent règlement Règlement – « 2 / PÔLES RELAIS » – M1 // 15

PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 2 / PÔLES RELAIS » // ZONE 2UA

⁻ La zone UE : Elle correspond aux secteurs économiques existants Cette zone comprend une sous zone : ⁻ UEc ou sont favorisées les implantations commerciales

⁻ La zone Uep : Elle correspond aux zones d’équipements d’intérêts collectifs et services publics Cette zone comprend une sous zone : ⁻ Uepc ou sont autorisées sous condition les activités commerciales

⁻ La zone Ut : Elle correspond aux secteurs à vocation touristique ou de loisirs

*Le terme est défini dans le lexique annexé au présent règlement Règlement – « 2 / PÔLES RELAIS » – M1 // 16

PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 2 / PÔLES RELAIS » // ZONE 2UA

Prades Secteur Gibraltar Secteur Intermarché

Codalet Secteur moyenne surface

Pôles relais

Vinça Groupe scolaire Cimetière

Villages de proximité

Corneilla-de-Conflent Maison de retraite / Résidence séniors

Maillage rural

Baillestavy Zone stade

Vinça Secteur Plan d’eau

Olette Station service Vinça Secteur ancienne cave Secteur ateliers relais

Olette Entrée de ville Ouest

Marquixanes Entrée de ville Ouest

Sahorre Musée de la Mine

Rigarda

Ria Sirach Secteur moyenne surface

Vernet-les-Bains Secteur moyenne surface

Sur les documents graphiques, outre le zonage, figurent :

Les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d’intérêt général et aux espaces verts.

Les quartiers, îlots et voies dans lesquels est préservée ou développée la diversité commerciale, notamment à travers les commerces de détail et de proximité : le document graphique comporte un repérage de ces éléments dont la liste figure dans le dossier de PLUi.

Les éléments de patrimoine (paysage, quartiers, monuments, …) à protéger (article L151- 19 du code de l’urbanisme), à mettre en valeur ou à requalifier : le document graphique comporte un repérage de ces éléments dont la liste figure dans le dossier de PLUi. Pour rappel : tous les projets de travaux concernant ces éléments doivent faire l’objet d’une déclaration préalable.

Les éléments de paysage et les sites et secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique (L151-23 du code de l’urbanisme) : le document graphique comporte un repérage de ces éléments dont la liste figure dans le dossier de PLUi. Pour rappel : tous les projets de travaux concernant ces éléments doivent faire l’objet d’une déclaration préalable.

Les bâtiments pouvant faire l’objet d’un changement de destination en zone A et N dès lors que ce changement de destination ne compromet pas l'exploitation agricole ou la qualité paysagère du site (article L151-11 alinéa 2 du code de l’urbanisme).

Un figuré indiquant les limites de la bande d’inconstructibilité aux abords des routes classées à grande circulation et des déviation (articles L.111-6 et L.111-8 du Code de l’urbanisme)

DEROGATIONS/ADAPTATIONS MINEURES S’appliquent les possibilités de dérogations ou d’adaptations mineures telles que définies aux articles L152-3 à L152-6.

PERIMETRE DE PROTECTION D’UN EDIFICE CLASSE OU INSCRIT MONUMENT HISTORIQUE Selon dispositions de l’article L621-32 du Code de Patrimoine qui prévoient qu’aux abords des Monuments Historiques, tous travaux, même non soumis à déclaration ou à autorisation au titre du Code de l’Urbanisme, doivent faire l’objet d’une déclaration et sont soumis à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France. Lorsqu’un immeuble est situé dans le champ de visibilité d’un édifice classé ou inscrit, il ne peut faire l’objet, tant de la part du propriétaire privé que des collectivités ou établissements publics, d’aucune construction nouvelle, d’aucune démolition, d’aucun déboisement, d’aucune transformation ou modification de nature à en affecter l’aspect sans une autorisation préalable. Le permis de construire en tient lieu s’il est revêtu de l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France

Blanc cassé Référence NCS 10005-Y20R

Pierre Référence NCS 1005-Y10R

Jaune pâle Référence NCS 0907-Y10R

Beige Référence NCS 1510-Y20R

Terre feutrée Référence NCS 2010-Y

Naturel Référence NCS 0502-Y50R

Sable jaune Référence NCS 1010-Y20R

Sable d’Athènes Référence NCS 0907-Y30R

Sable Référence NCS 0507-Y40R

Terre d’argile Référence NCS 2010-Y20R

Blanc lumière Référence NCS 0804-Y30R

Beige orange Référence NCS 0505-Y50R

Sable clair Référence NCS 0507-Y40R

Terre de sable Référence NCS 1010-Y30R

Sable orange Référence NCS 0907-Y50R

Grège Référence NCS 1505-Y60R

Beige rosé Référence NCS 1010-Y60R

Beige rosé pâle Référence NCS 1015-Y30R

Terre beige Référence NCS 1015-Y30R

PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 3 / VILLAGES DE PROXIMITE » // Zone 3UA

Les zones urbaines, dites zones U, correspondent aux secteurs déjà urbanisés et aux secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.

Prades Secteur Gibraltar Secteur Intermarché

Codalet Secteur moyenne surface

Ria Sirach Secteur moyenne surface

Vernet-les-Bains Secteur moyenne surface

Sur les documents graphiques, outre le zonage, figurent :

Les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d’intérêt général et aux espaces verts.

Les quartiers, îlots et voies dans lesquels est préservée ou développée la diversité commerciale, notamment à travers les commerces de détail et de proximité : le document graphique comporte un repérage de ces éléments dont la liste figure dans le dossier de PLUi.

Les éléments de patrimoine (paysage, quartiers, monuments, …) à protéger (article L151- 19 du code de l’urbanisme), à mettre en valeur ou à requalifier : le document graphique comporte un repérage de ces éléments dont la liste figure dans le dossier de PLUi. Pour rappel : tous les projets de travaux concernant ces éléments doivent faire l’objet d’une déclaration préalable.

Les éléments de paysage et les sites et secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique (L151-23 du code de l’urbanisme) : le document graphique comporte un repérage de ces éléments dont la liste figure dans le dossier de PLUi. Pour rappel : tous les projets de travaux concernant ces éléments doivent faire l’objet d’une déclaration préalable.

Les bâtiments pouvant faire l’objet d’un changement de destination en zone A et N dès lors que ce changement de destination ne compromet pas l'exploitation agricole ou la qualité paysagère du site (article L151-11 alinéa 2 du code de l’urbanisme).

Un figuré indiquant les limites de la bande d’inconstructibilité aux abords des routes classées à grande circulation et des déviation (articles L.111-6 et L.111-8 du Code de l’urbanisme)

DEROGATIONS/ADAPTATIONS MINEURES S’appliquent les possibilités de dérogations ou d’adaptations mineures telles que définies aux articles L152-3 à L152-6.

PERIMETRE DE PROTECTION D’UN EDIFICE CLASSE OU INSCRIT MONUMENT HISTORIQUE Selon dispositions de l’article L621-32 du Code de Patrimoine qui prévoient qu’aux abords des Monuments Historiques, tous travaux, même non soumis à déclaration ou à autorisation au titre du Code de l’Urbanisme, doivent faire l’objet d’une déclaration et sont soumis à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France. Lorsqu’un immeuble est situé dans le champ de visibilité d’un édifice classé ou inscrit, il ne peut faire l’objet, tant de la part du propriétaire privé que des collectivités ou établissements publics, d’aucune construction nouvelle, d’aucune démolition, d’aucun déboisement, d’aucune transformation ou modification de nature à en affecter l’aspect sans une autorisation préalable. Le permis de construire en tient lieu s’il est revêtu de l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France

Blanc cassé Référence NCS 10005-Y20R

Pierre Référence NCS 1005-Y10R

Jaune pâle Référence NCS 0907-Y10R

Grège Référence NCS 1505-Y60R

Beige Référence NCS 1510-Y20R

Terre feutrée Référence NCS 2010-Y

Terre d’argile Référence NCS 2010-Y20R

Blanc lumière Référence NCS 0804-Y30R

Naturel Référence NCS 0502-Y50R

Sable jaune Référence NCS 1010-Y20R

Beige orange Référence NCS 0505-Y50R

Sable clair Référence NCS 0507-Y40R

Sable d’Athènes Référence NCS 0907-Y30R

Sable Référence NCS 0507-Y40R

Terre de sable Référence NCS 1010-Y30R

Sable orange Référence NCS 0907-Y50R

Beige rosé Référence NCS 1010-Y60R

Beige rosé pâle Référence NCS 1015-Y30R

Terre beige Référence NCS 1015-Y30R

PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 4 / MAILLAGE RURAL » // ZONE 4UA

Les zones urbaines, dites zones U, correspondent aux secteurs déjà urbanisés et aux secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter. Les zones urbaines (U) du MAILLAGE RURAL sont divisées en cinq zones distinctes :

⁻ La zone 4UA : Elle correspond aux centralités originelle pré- années 60 Cette zone comprend deux sous zones : ⁻ 4AU1 ou le bâti est majoritairement de hauteur R+2 avec combles ⁻ 4UA2 ou le bâti est majoritairement de hauteur R+1 avec combles

⁻ La zone 4UB : Elle correspond aux extensions de type habitat individuel organisé ou spontané Cette zone comprend deux sous zones : ⁻ 4UB1 correspondant aux tissus de type habitat individuel organisé / intermédiaire continu bas. ⁻ 4UB2 correspondant aux tissus de type habitat individuel spontané / extensions pavillonnaires lâches

⁻ La zone UE : Elle correspond aux secteurs économiques existants Cette zone comprend une sous zone : ⁻ UEc ou sont favorisées les implantations commerciales

⁻ La zone Uep : Elle correspond aux zones d’équipements d’intérêts collectifs et services publics Cette zone comprend une sous zone : ⁻ Uepc ou sont autorisées sous condition les activités commerciales

⁻ La zone Ut : Elle correspond aux secteurs à vocation touristique ou de loisirs

• Le terme est défini dans le lexique annexé au présent règlement Règlement – « 4 / MAILLAGE RURAL » – M1 // 15

PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 4 / MAILLAGE RURAL » // ZONE 4UA

2UD2 individuel spontané / extensions pavillonnaires lâches

UV

Villages de proximité Dénomination Caractéristiques principales

3UV1 · Cité intramuros 3UV2 · Secteur gare · Maillage rural · Dénomination · Caractéristiques principales

Zones communes a tous les secteurs#

Zones Sous

Caractéristiques principales

zones

Ut

Ut Secteurs à vocation touristique ou de loisirs

Pôle structurant

Prades Camping municipal de la Plaine Saint-Martin Hôtel-restaurant de la Plaine Saint-Martin

Ria-Sirach Camping Bellevue

Pôles relais

Vinça Camping municipal Les Escoumes

Vernet-les-Bains Camping Bosc de Vernet Etablissement thermal Résidence de tourisme Les Balcons du Canigou

Villages de proximité

Molitg les Bains Camping municipal Le Cabanil Etablissement thermal

Marquixanes Village Ecogîtes

Corneilla de Conflent Camping Las Closes Camping Bosc de Vernet

Fuilla Camping Le Rotja

Sahorre Ancien camping Fontanelle

Maillage rural

Casteil Camping Domaine Saint-Martin

Valmanya Aire caravanes / camping-cars

Zones communes a tous les secteurs#

Zones Sous

Caractéristiques principales

zones

Uep Uep Zones d’équipements d’intérêts collectifs et services publics

Pôle structurant

Prades Plaine Saint Martin Collège – Lycée Hôpital Gendarmerie Collège privé Hôtel de ville – Crèche

Uepc

Zones d’équipements d’intérêts collectifs et services publics ou sont autorisées les activités commerciales liées aux équipements publics

Catllar Ateliers municipaux Prades Pôle multimodal gare

UE

UE Zone urbaine économique

Prades Secteur ancienne usine + notaires Secteur « Point P » Secteur la Paysanne Secteur Alfred Sauvy Secteur CESR Secteur Salle de sport

Ria Sirach Entrée de ville Ouest

2UD2 individuel spontané / extensions pavillonnaires lâches

UV

Villages de proximité Dénomination Caractéristiques principales

3UV1 · Cité intramuros 3UV2 · Secteur gare · Maillage rural · Dénomination · Caractéristiques principales

Zones communes a tous les secteurs#

Zones Sous

Caractéristiques principales

zones

Ut

Ut Secteurs à vocation touristique ou de loisirs

Pôle structurant

Prades Camping municipal de la Plaine Saint-Martin Hôtel-restaurant de la Plaine Saint-Martin

Ria-Sirach Camping Bellevue

Pôles relais

Vinça Camping municipal Les Escoumes

Vernet-les-Bains Camping Bosc de Vernet Etablissement thermal Résidence de tourisme Les Balcons du Canigou

Villages de proximité

Molitg les Bains Camping municipal Le Cabanil Etablissement thermal

Marquixanes Village Ecogîtes

Corneilla de Conflent Camping Las Closes Camping Bosc de Vernet

Fuilla Camping Le Rotja

Sahorre Ancien camping Fontanelle

Maillage rural

Casteil Camping Domaine Saint-Martin

Valmanya Aire caravanes / camping-cars

Zones communes a tous les secteurs#

Zones Sous

Caractéristiques principales

zones

Uep Uep Zones d’équipements d’intérêts collectifs et services publics

Pôle structurant

Prades Plaine Saint Martin Collège – Lycée Hôpital Gendarmerie Collège privé Hôtel de ville – Crèche

Uepc

Zones d’équipements d’intérêts collectifs et services publics ou sont autorisées les activités commerciales liées aux équipements publics

Catllar Ateliers municipaux Prades Pôle multimodal gare

UE

UE Zone urbaine économique

Prades Secteur ancienne usine + notaires Secteur « Point P » Secteur la Paysanne Secteur Alfred Sauvy Secteur CESR Secteur Salle de sport

Ria Sirach Entrée de ville Ouest

Pôles relais

Vinça Groupe scolaire Cimetière

Villages de proximité

Corneilla-de-Conflent Maison de retraite / Résidence séniors

Maillage rural

Baillestavy Zone stade

Vinça Secteur Plan d’eau

Olette Station service Vinça Secteur ancienne cave Secteur ateliers relais

Olette Entrée de ville Ouest

Marquixanes Entrée de ville Ouest

Sahorre Musée de la Mine

Rigarda