Les versions du document d'urbanismede Carnac
Les 8 versions publiées
- PLU approuvé le 09/12/2025Publiée le 19/12/2025, en vigueur56034_PLU_20251209
- PLU approuvé le 07/11/2024Publiée le 18/12/2024, retirée le 19/12/202556034_PLU_20241107
- PLU approuvé le 07/11/2024Publiée le 16/12/2024, retirée le 17/12/202456034_PLU_20241107
- PLU approuvé le 15/03/2024Publiée le 09/04/2024, retirée le 16/12/202456034_PLU_20240315
- PLU approuvé le 06/11/2023Publiée le 05/12/2023, retirée le 09/04/202456034_PLU_20231106
- PLU approuvé le 28/02/2023Publiée le 16/03/2023, retirée le 05/12/202356034_PLU_20230228
- PLU approuvé le 02/06/2022Publiée le 27/10/2022, retirée le 16/03/202356034_PLU_20220602
- PLU approuvé le 22/01/2021Publiée le 20/08/2021, retirée le 27/10/202256034_PLU_20210122
Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.