Parcelle YA 839 à Caudan
1 084 m² au plan cadastral. Identifiant 56036000YA0839. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Aa
Secteur à protéger en raison du potentiel des terres agricoles et autorisant les installations et constructions liées à l'activité agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Aa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
Prescriptions du plan
- infoZone d'assainissement non collectif
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZonage pluvial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 décembre 2020, 136 m² créés, 1 logementAutorisé - 70 RUE DES MESANGES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.