Les pièces du dossier de Cayriech
Les 25 pièces du dossier 82040_PLU_20250906, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 38 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Arrêté de prescription de la Modification simplifiée 1816 ko · 82040_20250313_arrete_prescription_MS1_20250906.pdf
- Délibération définissant les modalités de consultation844 ko · 82040_20250405_delib_objectifs_modalites_MS1_20250906.pdf
- Délibération d'approbation de la Modification simplifiée 1793 ko · 82040_20250906_delib_approbation_MS1_20250906.pdf
- Procédure du document d'urbanisme1,6 Mo · 82040_procedure_20250906.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport de présentation7,8 Mo · 82040_rapport_1_20250906.pdf
- Exposé des motifs de la Modification simplifiée 12,8 Mo · 82040_rapport_2_20250906.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d'Aménagement et de Développement Durables2,3 Mo · 82040_padd_20250906.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Eléments à préserver ponctuel1,2 Mo · 82040_prescription_pct_07_00_20250906.pdf
- Règlement de zonage805 ko · 82040_reglement_20250906.pdf
- Plan de zonage7,0 Mo · 82040_reglement_graphique_20250906.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Carte d'aptitude des sols à l'assainissement non collectif299 ko · 82040_aptitude_sol_20250906.pdf
- Autres informations859 ko · 82040_autres_infos_20250906.pdf
- Charte paysagère du Pays Midi Quercy2,4 Mo · 82040_charte_paysagere_20250906.pdf
- Extrait du dossier d'étude d'impact projet photovoltaïque717 ko · 82040_etude_impact_20250906.pdf
- Plan du Droit de préemption urbain1,3 Mo · 82040_info_surf_04_00_20250906.pdf
- Zonage d'assainissement202 ko · 82040_info_surf_19_01_20250906.pdf
- Liste des annexes du présent document d'urbanisme88 ko · 82040_liste_annexes_20250906.pdf
- Liste des servitudes147 ko · 82040_liste_sup_20250906.pdf
- Plan de réseau (ERDF)212 ko · 82040_plan_erdf_20250906.pdf
- Plan des servitudes et des contraintes2,8 Mo · 82040_plan_sup_20250906.pdf
- Règles de lotissement259 ko · 82040_regle_lotissement_20250906.pdf
- Plan du réseau d'eau potable1022 ko · 82040_rsx_aep_20250906.pdf
- Plan du réseau d'assainissement collectif252 ko · 82040_rsx_ass_20250906.pdf
- Plan des réseaux électriques1,0 Mo · 82040_rsx_elec_20250906.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- Orientations d'aménagement403 ko · 82040_oap_20250906.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.