Les versions du document d'urbanismede Cazals

Les 11 versions publiées

• PLUi approuvé le 29/01/2026Publiée le 23/02/2026, en vigueur200035327_PLUi_20260129
• PLUi approuvé le 29/01/2026Publiée le 13/02/2026, retirée le 23/02/2026200035327_PLUi_20260129
• PLUi approuvé le 29/01/2026Publiée le 12/02/2026, retirée le 13/02/2026200035327_PLUi_20260129
• PLUi approuvé le 29/01/2026Publiée le 10/02/2026, retirée le 10/02/2026200035327_PLUi_20260129
• PLUi approuvé le 29/01/2026Publiée le 10/02/2026, retirée le 10/02/2026200035327_PLUi_20260129
• PLUi approuvé le 29/01/2026Publiée le 10/02/2026, retirée le 10/02/2026200035327_PLUi_20260129
• PLUi approuvé le 29/01/2026Publiée le 10/02/2026, retirée le 10/02/2026200035327_PLUi_20260129
• PLUi approuvé le 29/01/2026Publiée le 10/02/2026, retirée le 12/02/2026200035327_PLUi_20260129
• PLU approuvé le 28/11/2024Publiée le 10/12/2024, retirée le 10/02/202646066_PLU_20241128
• PLU approuvé le 18/09/2019Publiée le 07/03/2023, retirée le 10/12/202446066_PLU_20190918
• PLU approuvé le 06/06/2013Publiée le 26/11/2019, retirée le 07/03/202346066_PLU_20130606

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.