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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Ceignes16 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 16 dossiers

Permis de construire
8
Déclarations préalables
8
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
15
Dossiers annulés
0

5 chantiers achevés, 2 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 16 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Ceignes depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle28 mars 2023ROUTE DE LA TILLETTEZE 913 860 m²5548 m²Chantier ouvert le 5 juin 2023
PCConstruction nouvelle27 déc. 2022LA ROUGERE ZD-0255ZD 2554 536 m²-98 m²Achevé le 9 juil. 2024
DPConstruction nouvelle17 juil. 2021--0 m²-20 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle15 juil. 2021ROUTE DE LA TILLETTEZE 901 360 m²2149 m²Achevé le 13 sept. 2022
DPConstruction nouvelle8 juil. 2021--0 m²-22 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle28 févr. 2020AU JONCAB 208423 m²-16 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle14 nov. 2017ROUTE DE LA TILLETTE - AUAB 58P2 070 m²1147 m²Achevé le 22 févr. 2019
DPConstruction nouvelle4 juin 2017--0 m²-26 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle8 déc. 2016--0 m²-10 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle8 déc. 2016--0 m²-10 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle8 nov. 2016AUTOROUTE A40ZE 111118 775 m²-1 556 m²Achevé le 24 mai 2018
PCConstruction nouvelle20 avr. 2016110 LA TILLETTEZE 1732 099 m²2169 m²Achevé le 1 mars 2017
PCConstruction nouvelle10 juin 2015-AB 73405 m²-16 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle24 nov. 2014-AB 91 854 m²-24 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle27 mars 2014--0 m²-1 392 m²Chantier ouvert le 19 mai 2014
DPTravaux sur construction existante26 déc. 2013MOULIN CHABAUDAB 1229 478 m²5-Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Ceignes.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.