Les versions du document d'urbanismede Cenon

Les 16 versions publiées

• PLUi approuvé le 05/05/2026Publiée le 12/05/2026, en vigueur243300316_PLUi_20260505
• PLUi approuvé le 05/12/2025Publiée le 15/01/2026, retirée le 12/05/2026243300316_PLUi_20251205
• PLUi approuvé le 11/08/2025Publiée le 16/10/2025, retirée le 16/10/2025243300316_PLUi_20250811
• PLUi approuvé le 03/09/2025Publiée le 16/10/2025, retirée le 15/01/2026243300316_PLUi_20250903
• PLUi approuvé le 12/02/2025Publiée le 07/04/2025, retirée le 16/10/2025243300316_PLUi_20250212
• PLUi approuvé le 06/12/2024Publiée le 16/01/2025, retirée le 07/04/2025243300316_PLUi_20241206
• PLUi approuvé le 19/06/2024Publiée le 19/07/2024, retirée le 16/01/2025243300316_PLUi_20240619
• PLUi approuvé le 19/06/2024Publiée le 12/07/2024, retirée le 19/07/2024243300316_PLUi_20240619
• PLUi approuvé le 12/04/2024Publiée le 11/06/2024, retirée le 13/07/2024243300316_PLUi_20240412
• PLUi approuvé le 21/03/2024Publiée le 27/05/2024, retirée le 11/06/2024243300316_PLUi_20240321
• PLUi approuvé le 02/02/2024Publiée le 12/04/2024, retirée le 27/05/2024243300316_PLUi_20240202
• PLUi approuvé le 02/02/2024Publiée le 03/04/2024, retirée le 12/04/2024243300316_PLUi_20240202
• PLUi approuvé le 02/02/2024Publiée le 27/03/2024, retirée le 03/04/2024243300316_PLUi_20240202
• PLUi approuvé le 01/12/2023Publiée le 15/01/2024, retirée le 27/03/2024243300316_PLUi_20231201
• PLUi approuvé le 29/09/2023Publiée le 04/12/2023, retirée le 15/01/2024243300316_PLUi_20230929
• PLUi approuvé le 24/01/2020Publiée le 13/03/2020, retirée le 04/12/2023243300316_PLUi_20200124

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.