Zone U

Intitulé du document : Destination des constructions, usages des sols et natures d’activités

Paragraphe 1 : Destinations et sous destinations Les destinations et sous destinations suivantes sont autorisées avec la prise en compte des conditions énumérées dans le tableau ci-dessous et sous réserve des interdictions et limitations du paragraphe 2 :

Destination des constructions (R151-27)

Sous-destination des

constructions

Autorisé Interdit

(R151-28)

Conditions

exploitation agricole

Exploitation agricole et forestière

Dans les secteurs Ua, Ub, Uc, Uch, seules les extensions des bâtiments agricoles existants sont autorisées, dans la limite d’une hausse de 30% de la surface de plancher du bâtiment existant.

Dans les secteurs Ua, Ub et Uc,

X

En Ueq, l’extension des bâtiments d’élevage Uco existants est interdite, sauf dans le cas

d’une mise aux normes, et dans la

limite d’une hausse de 30% de la

surface de plancher du bâtiment

existant.

En Uec, les exploitations agricoles sont autorisées dans le cadre de la réutilisation des bâtiments existants

exploitation forestière

X

Habitation

logement

Dans le secteur Uch, la transformation des bâtiments existants en logement, les extensions et annexes sont autorisées mais pas la construction de nouveaux bâtiments à usage d’habitation.

Dans les secteurs Uco et Uec, seuls les

X

logements de fonction nécessaires au

bon fonctionnement des constructions

autorisées dans ces secteurs sont

autorisés. Pour les logements déjà

existants dans ces secteurs, sont

autorisées les extensions dans la limite

d’une hausse de 30% de la surface de

plancher de la construction existante

(dans la limite de 50 m²).

Sous-destination des

constructions

Autorisé Interdit

(R151-28)

Conditions

hébergement

Commerce et

artisanat et commerce

activités de service de détail

En Ueq, la création de logements est autorisée dans le cadre de la réutilisation de bâtiments existants. Pour les logements déjà existants dans ce secteur, sont autorisées les extensions dans la limite d’une hausse de 30% de la surface de plancher de la construction existante (dans la limite de 50 m²).

Dans le secteur Uch, la transformation des bâtiments existants en hébergement, les extensions et annexes sont autorisées mais pas la construction de nouveaux bâtiments à usage d’hébergement.

X

En Uco, En Ueq, la création d’hébergement est Uec autorisée dans le cadre de la

réutilisation de bâtiments existants.

Pour les hébergements déjà existants

dans ce secteur, sont autorisées les

extensions dans la limite d’une hausse

de 30% de la surface de plancher de

la construction existante (dans la

limite de 50 m²).

Dans le secteur Uch, la transformation des bâtiments existants et les extensions sont autorisées mais pas la construction de nouveaux bâtiments sauf dans le cas de la création d’une annexe.

Dans le secteur Uec, seule l’extension

des commerces existants est

X

autorisée.

Dans le secteur Ueq, seuls les commerces spécialisés dans le domaine de la santé sont autorisés.

Les équipements commerciaux de plus de 1000 m² de surface de vente sont autorisés uniquement dans les communes de Corbie et Fouilloy.

Sous-destination des

constructions

Autorisé Interdit

(R151-28)

Conditions

restauration

commerce de gros

activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

hébergement hôtelier et touristique

cinéma

Equipements d'intérêt collectif et services publics

locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Dans le secteur Uch, la transformation

des bâtiments existants et les

X

En Ueq

extensions sont autorisées mais pas la construction de nouveaux bâtiments

sauf dans le cas de la création d’une

annexe.

En Uch, Dans les secteurs Ua, Ub, Uc, seules

X

et en les extensions des commerces de gros

Ueq existants sont autorisées.

Dans le secteur Uch, la transformation

des bâtiments existants et les

extensions sont autorisées mais pas la

construction de nouveaux bâtiments

X

sauf dans le cas de la création d’une annexe.

Dans le secteur Ueq, seuls les services spécialisés dans le domaine de la santé sont autorisés.

Dans le secteur Uch, la transformation

des bâtiments existants et les

X

En Ueq

extensions sont autorisées mais pas la construction de nouveaux bâtiments

sauf dans le cas de la création d’une

annexe.

Dans le secteur Uch, la transformation

des bâtiments existants et les

X

extensions sont autorisées mais pas la construction de nouveaux bâtiments

sauf dans le cas de la création d’une

annexe.

Dans le secteur Uch, la transformation

des bâtiments existants et les

X

extensions sont autorisées mais pas la construction de nouveaux bâtiments

sauf dans le cas de la création d’une

annexe.

Dans le secteur Uch, la transformation

des bâtiments existants et les

X

extensions sont autorisées mais pas la construction de nouveaux bâtiments

sauf dans le cas de la création d’une

annexe.

Sous-destination des

constructions

Autorisé Interdit

(R151-28)

Conditions

établissements

d'enseignement, de

X

santé et d'action sociale

Dans le secteur Uch, la transformation des bâtiments existants et les extensions sont autorisées mais pas la construction de nouveaux bâtiments sauf dans le cas de la création d’une annexe.

salles d'art et de spectacles

X

équipements sportifs

X

autres équipements recevant du public

X

Dans le secteur Uch, la transformation des bâtiments existants et les extensions sont autorisées mais pas la construction de nouveaux bâtiments sauf dans le cas de la création d’une annexe.

Dans le secteur Uch, la transformation des bâtiments existants et les extensions sont autorisées mais pas la construction de nouveaux bâtiments sauf dans le cas de la création d’une annexe.

Dans le secteur Uch, la transformation des bâtiments existants et les extensions sont autorisées mais pas la construction de nouveaux bâtiments sauf dans le cas de la création d’une annexe.

lieux de culte

Dans le

secteur

X

Uec

industrie

En Uch, Dans les secteurs Ua, Ub, Uc, seules

X

Uco, les extensions bâtiments industriels

Ueq existants sont autorisées.

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

entrepôt

bureau

Dans les secteurs Ua, Ub, Uc, seules

X

En Uch les extensions des entrepôts existants et Ueq sont autorisées.

Dans le secteur Uch, la transformation

des bâtiments existants et les

X

En Ueq

extensions sont autorisées mais pas la construction de nouveaux bâtiments

sauf dans le cas de la création d’une

annexe.

Sous-destination des

constructions

Autorisé Interdit

(R151-28)

Conditions

centre de congrès et d'exposition

Dans le secteur Uch, la transformation

des bâtiments existants et les

X

En Ueq

extensions sont autorisées mais pas la construction de nouveaux bâtiments

sauf dans le cas de la création d’une

annexe.

cuisine dédiée à la vente en ligne

X

Dans les emplacements réservés, les destinations et sous-destinations correspondant à l’objet des emplacements réservés sont autorisées.

Paragraphe 2 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités.

Les affouillements et exhaussements du sol sont interdits à l'exception de ceux indispensables : - à la réalisation des ouvrages faisant l’objet d’emplacements réservés, - pour la réalisation des types d'occupation ou d'utilisation autorisés, - pour la réalisation de constructions, aménagements et installations nécessaires aux services publics ou

d’intérêt collectif, - à la réalisation d’opérations d’intérêt écologique, - à la réalisation de bassins de retenues des eaux réalisées par la collectivité publique dans le cadre de la Loi

sur l'eau ou pour la lutte contre les crues.

Les terrains de camping caravanage, les habitations légères de loisirs et les parcs résidentiels de loisirs sont interdits.

Les installations établies pour plus de trois mois susceptibles de servir d'habitation ou de tout autre usage et constituées par d'anciens véhicules, de caravanes et d’abris autres qu'à usage public ou d'abri désaffectés sont interdits (sauf après sinistre, où dans ce cas la durée est portée au temps nécessaire des travaux).

Les logements temporaires pendant la réalisation de travaux de construction d’un logement sont autorisés.

Dans le secteur Uch, la construction d’extensions et d’annexes est autorisée dans une limite de 100 m² d’emprise au sol.

Dans l’ensemble de la zone, dès lors qu’ils sont concernés, les constructions, installations et aménagements autorisés doivent :

Maintenir l’intérêt des chemins piétonniers ou de randonnée à conserver ou à créer tels qu’ils sont présentés sur le règlement graphique. Ces chemins peuvent être modifiés sans pouvoir être supprimés.

Protéger, mettre en valeur ou requalifier les éléments remarquables culturels, historiques ou écologiques repérés sur le règlement graphique.

Respecter la destination des sols concernés par les emplacements réservés, repérés sur le règlement graphique. Respecter une programmation composée uniquement de logements locatifs sociaux dans ce secteur. Respecter les prescriptions et recommandations listées dans les Orientations d’Aménagement et de Programmation Respecter les Périmètres d’Attente de Projet d’Aménagement Global délimité à Le Hamel, Marcelcave, et VillersBretonneux. Dans ce périmètre, les constructions et ou installations de plus de 30m² de surface de plancher sont interdites.

Prescriptions particulières dans les secteurs concernés par les aléas inondations, ou concernés par une sensibilité aux ruissellements figurant au règlement graphique :

Les constructions et aménagements autorisés sont soumis au respect du règlement de ces Plans de Prévention du Risque d’Inondations (PPRI) tel qu’annexés au PLUi. Les règles des PPRI plus contraignantes que celles du PLUi l’emportent et s’appliquent.

Dans ces zones, les sous-sols sont interdits et les planchers habitables les plus bas et les niveaux d’accès sont calés au moins 20 cm au-dessus de la cote du terrain naturel.

Dans ce secteur, toute construction est interdite en raison des enjeux hydrauliques repérés

Les secteurs suivants sont soumis à des prescriptions particulières liées à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement, conformément aux conclusions de l’étude préalable à l’élaboration d’un schéma directeur de gestion des eaux pluviales :

Sur une largeur de 10 mètres (5 m de part et d’autre de chaque axe), est interdit tout aménagement susceptible de constituer un obstacle aux écoulements et d’aggraver le risque inondation, ou de subir des dégradations du fait d’une inondation

Sur une largeur de 20 mètres (10 m de part et d’autre de chaque axe), les sous-sols sont interdits, les accès de constructions neuves, y compris les accès aux garages, sont calés à 20 cm au moins au-dessus de la cote du niveau du terrain naturel et de l’axe de la voirie la plus proche

Si un projet d’aménagement est traversé par un axe d’écoulement, le pétitionnaire peut réaliser des relevés topographiques précis du site permettant de préciser la trajectoire de l’axe d’écoulement.

Sur les axes de ruissellement artificiel, les accès voirieparcelle (accès piétons et automobiles) sont situés à au moins 20 cm au-dessus du niveau de la voirie.

Dans ces zones, les sous-sols sont interdits et les planchers habitables les plus bas et les niveaux d’accès sont calés au moins 20 cm au-dessus de la cote du terrain naturel.

En cas d’impossibilité technique d’appliquer les règles de rehausse des accès ou des niveaux de planchers habitables les plus bas, au regard des normes d’accessibilité des bâtiments aux Personnes à Mobilité Réduite, il sera alors possible d’y déroger.

Prescriptions particulières au sein du secteur à protéger pour des raisons sanitaires (terrains pollués), au titre de l’article R151-31 du Code de l’Urbanisme :

Dans ce secteur, toute construction est interdite en raison des problématiques de pollution repérées

Recommandations dans les secteurs concernés par des aléas gonflement/retrait des argiles de niveaux moyen et fort (cf. plan des contraintes en annexes du PLUi) :

Conformément à la documentation fournie par le ministère du développement durable (annexée au PLUi), les adaptations qui peuvent être recommandées sont :

o Adapter les fondations, o Rigidification de la structure du bâtiment, o Réalisation d’une ceinture étanche autour du

bâtiment, o Eloignement de la végétation du bâti, o Création d’un écran anti-racines, o Raccordement des réseaux d’eau au réseau

collectif (lorsqu’il existe), o Etanchéification des réseaux enterrés, o Limiter les conséquences d’une source de chaleur

en sous-sol, o Désolidariser les différents éléments de la

structure, o Réalisation d’un dispositif de drainage.

A Corbie, la création de commerces de détail au sein de la zone U est interdite en dehors délimité de la manière suivante sur le règlement graphique :

Intitulé du document : Volumétrie et implantation des constructions

Hauteur : Les hauteurs des constructions sont mesurées à partir du niveau moyen du terrain naturel. Lorsque le niveau moyen du terrain naturel présente une cote altimétrique inférieur à -0,30 m par rapport à la cote altimétrique de la voirie existante ou à créer, les hauteurs des constructions sont mesurées à partir du niveau de la voirie existante ou à créer.

Dans le secteur Ua : Les constructions à usage d’habitation pourront compter jusqu’à 2 niveaux habitables sur rez-de-chaussée, auxquels peut s’adjoindre 1 niveau de combles ou d’attique aménageable. La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 m au faîtage.

La hauteur des autres constructions principales est limitée à 12 mètres au faîtage.

La hauteur des extensions et des annexes accolées ne pourra pas dépasser la hauteur du bâtiment principal existant.

La hauteur des annexes isolées est limitée à 5 m au faîtage.

Dans le secteur Ub : Les constructions à usage d’habitation pourront compter 1 niveau habitable sur rez-de-chaussée, auquel peut s’adjoindre 1 niveau de combles ou d’attique aménageable. La hauteur maximale des constructions est fixée à 9 m au faîtage. Illustration :

La hauteur des autres constructions principales est limitée à 9 mètres au faîtage.

La hauteur des extensions et des annexes accolées ne pourra pas dépasser la hauteur du bâtiment principal existant.

La hauteur des annexes isolées est limitée à 5 m au faîtage.

Dans le secteur Uc : - A Corbie, Fouilloy et Villers-Bretonneux :

Les constructions à usage d’habitation pourront compter jusqu’à 2 niveaux habitables sur rez-de-chaussée, auxquels peut s’adjoindre 1 niveau de combles ou d’attique aménageable. La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 m au faîtage.

- Dans les autres communes : Les constructions à usage d’habitation pourront compter 1 niveau habitable sur rez-de-chaussée, auquel peut s’adjoindre 1 niveau de combles ou d’attique aménageable. La hauteur maximale des constructions est fixée à 9 m au faîtage.

Illustration :

- Dans toutes les communes : La hauteur des autres constructions principales est limitée à 9 mètres au faîtage. La hauteur des extensions et des annexes accolées ne pourra pas dépasser la hauteur du bâtiment principal existant. La hauteur des annexes isolées est limitée à 5 m au faîtage.

Dans le secteur Uch : La hauteur des extensions, et des annexes accolées est limitée à celle de la construction existante. La hauteur des annexes isolée est limitée à 5 m

Dans le secteur Uco : La hauteur des constructions, de leurs extensions et des annexes est limitée à 12 m au faîtage.

Dans les secteurs Uec et Ueq :

La hauteur n’est pas réglementée au sein de ces secteurs, à l’exception des deux secteurs Uec suivants (VillersBretonneux et Fouilloy), au sein desquels la hauteur des constructions, de leurs extensions et des annexes est limitée à 15 m au faîtage.

Les deux secteurs Uec concernés par cette règle de hauteur sont les suivants :

Communauté de Communes

VAL DE SOMME

Modification du PLUi

Règlement écrit

Vu pour être annexé à la délibération du approuvant la Modification de Droit Commun n°3 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. Fait à Corbie, Le Président,

Dossier 22058009 réalisé par

20118024 – CC du Val de Somme - 801 Règlement

Auddice urbanisme ZAC du Chevalement 5 rue des Molettes 59286 Roost-Warendin 03 27 97 36 39

Table des matières

Section 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE URBAINE (U) et ses secteurs Ua, Ub, Uc, Uch, Uec, Uco, Ueq......................................................................................................................... 4

Sous-section 1 : Destination des constructions, usages des sols et natures d’activités ........................ 5 Sous-section 2 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ............... 12 Sous-section 3 : Equipement et réseaux ............................................................................................. 26 Section 2 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (1AU) et ses secteurs 1AUh, 1AUp, 1AUev, 1AUec, 1AUeq, ................................................................................................ 29 Sous-section 1 : Destination des constructions, usages des sols et natures d’activités ...................... 30 Sous-section 2 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ............... 35 Sous-section 3 : Equipement et réseaux ............................................................................................. 46 Section 3 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER A LONG TERME (2AU) . 49 Sous-section 1 : Destination des constructions, usages des sols et natures d’activités ..................... 50 Sous-section 2 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ............... 55 Sous-section 3 : .................................................................................................................................. 56 Equipement et réseaux ....................................................................................................................... 56 Section 4 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AGRICOLE (A) ......................................... 57 Sous-section 1 : Destination des constructions, usages des sols et natures d’activités ..................... 58 Sous-section 2 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ............... 63 Sous-section 3 : Equipement et réseaux ............................................................................................. 69 Section 5 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NATURELLE ET FORESTIERE (N) et ses secteurs Nc, Ni, Ng, Nl, Ns, Nm, Nt, Ntge et Nzh ........................................................................... 72 Sous-section 1 : Destination des constructions, usages des sols et natures d’activités ..................... 73 Sous-section 2 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ............... 79 Sous-section 3 : Equipement et réseaux ............................................................................................. 87 Annexe 1 : Liste des essences bocagères locales ............................................................................... 90 Annexe 2 : Référentiel RAL avec couleurs recommandées (celles qui ne sont pas barrées)............. 92 Annexe 3 : Eléments identifiés au titre de l’article L151-19 du code de l’urbanisme, et éléments de patrimoine naturels ponctuels identifiés au titre de l’article L.151-23............................................... 94

Aubigny .......................................................................................................................................... 94 Baizieux.......................................................................................................................................... 96 Bonnay ........................................................................................................................................... 98 Bresle............................................................................................................................................ 101 Bussy-les-Daours ......................................................................................................................... 103 Cachy............................................................................................................................................ 108 Cerisy ........................................................................................................................................... 111 Chipilly......................................................................................................................................... 114

Daours .......................................................................................................................................... 117 Fouilloy ........................................................................................................................................ 120 Franvillers..................................................................................................................................... 121 Gentelles ....................................................................................................................................... 123 Hamelet ........................................................................................................................................ 125 Heilly ............................................................................................................................................ 126 Hénencourt ................................................................................................................................... 129 Lahoussoye ................................................................................................................................... 132 Lamotte-Brebière ......................................................................................................................... 136 Lamotte-Warfusée ........................................................................................................................ 138 Le Hamel ...................................................................................................................................... 142 Marcelcave ................................................................................................................................... 147 Méricourt l’Abbé.......................................................................................................................... 151 Morcourt ....................................................................................................................................... 154 Ribemont-sur-Ancre ..................................................................................................................... 155 Sailly-Laurette .............................................................................................................................. 159 Sailly-le-Sec ................................................................................................................................. 160 Treux ............................................................................................................................................ 162 Vaire-sous-Corbie ........................................................................................................................ 163 Vaux-sur-Somme ......................................................................................................................... 166 Villers-Bretonneux ....................................................................................................................... 168 Warloy-Baillon ............................................................................................................................. 172 Annexe 4 : Lexique .......................................................................................................................... 178