Les 4 autorisations d'urbanisme délivrées à Cernay
Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.
Les chiffres de ces 4 dossiers
- Permis de construire
- 4
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 0
- Dossiers annulés
- 0
Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 4 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 0 chantiers sont déclarés achevés, 2 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20131
- 20151
- 20201
- 20241
L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.
Les 4 dossiers
0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCConstruction nouvelle | 12 déc. 2024 | 1 ROUTE DE LA CRESSONNIERE | A 307 | 22 639 m² | - | 692 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 13 févr. 2020 | LE MANOIR | B 258 | 79 365 m² | - | 552 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 25 avr. 2015 | LE MANOIR | 0B 264 | 79 365 m² | - | 3 032 m² | Chantier ouvert le 14 juin 2016 |
| PCConstruction nouvelle | 23 mars 2013 | HAMEAU VERRIER | 0A 137 | 10 000 m² | - | 606 m² | Chantier ouvert le 1 juil. 2014 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Cernay.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.