PLUi de Cersot
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 18/09/2024
- 10 zones
- 119 articles
- INSEE 71072
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 247104094_PLUi_20240918, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 18/09/2024
- Lecture
- 183 pages, 10 zones, 119 articles découpés
Les 10 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
8
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Quelle surface au sol ?, zone par zone
Article 9 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone A
Pour les constructions destinées à l’exploitation agricole ou forestière, du fait de leur ampleur, des terrassements pourront s’avérer nécessaires. Les projets devront préciser leur adaptation au sol naturel. Le terrain naturel sera adouci ...
- Zone N
Pour les constructions destinées à l’exploitation agricole ou forestière, du fait de leur ampleur, des terrassements pourront s’avérer nécessaires. Les projets devront préciser leur adaptation au sol naturel. Le terrain naturel sera adouci ...
- Zone UA
La conception des bâtiments principaux (hors annexes) devra être adaptée à la morphologie du terrain naturel, de façon à éviter les terrassements en remblai trop importants par rapport au terrain naturel. Les bâtiments sur pente seront cons...
- Zone UB
La conception des bâtiments principaux (hors annexes) devra être adaptée à la morphologie du terrain naturel, de façon à éviter les terrassements en remblai trop importants par rapport au terrain naturel. Les bâtiments sur pente seront cons...
- Zone UE
La conception des bâtiments principaux (hors annexes) devra être adaptée à la morphologie du terrain naturel, de façon à éviter les terrassements en remblai trop importants par rapport au terrain naturel. Les bâtiments sur pente seront cons...
- Zone UH
La conception des bâtiments principaux (hors annexes) devra être adaptée à la morphologie du terrain naturel, de façon à éviter les terrassements en remblai trop importants par rapport au terrain naturel. Les bâtiments sur pente seront cons...
- Zone UJ
Non réglementé. PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD CÔTE CHALONNAISE 97 RÈGLEMENT ÉCRIT SOUS-SECTION 3 – TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- Zone UL
La conception des bâtiments principaux (hors annexes) devra être adaptée à la morphologie du terrain naturel, de façon à éviter les terrassements en remblai trop importants par rapport au terrain naturel. Les bâtiments sur pente seront cons...
- Zone UM
Non réglementé. SOUS-SECTION 3 – TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- Zone UX
La conception des bâtiments principaux (hors annexes) devra être adaptée à la morphologie du terrain naturel, de façon à éviter les terrassements en remblai trop importants par rapport au terrain naturel. Les bâtiments sur pente seront cons...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Les travaux les plus courants
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
- ConstruireConstruire une maison
- SuréleverSurélever une maison
- AgrandirAgrandir une maison
- Construire une piscineConstruire une piscine
- Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
- Construire un garageConstruire un garage ou un carport
- Faire une terrasseFaire une terrasse
- ClôturerClôturer un terrain
- Refaire la façadeRefaire une façade
- Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
- Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
- Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
- Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir
Permis de construire à Cersot
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 2.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
6 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
23 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 21permis de construire
- 2déclarations préalables
- 12logements créés
- 1autorisations annulées
Les 23 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 282 rue de La Redoute, 71390 Cersot
- Téléphone
- 03 85 96 14 32
- Horaires
- Le mardi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le vendredi, de 13 h 30 à 17 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 119 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Cersot ?
Le document opposable est 247104094_PLUi_20240918, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Cersot ?
Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : A, N, UA, UB, UE, UH, UJ, UL, UM, UX. Ils portent 119 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cersot ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Cersot ?
23 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 21 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 12 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Cersot ?
Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cersot ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 6 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Cersot, calculées sur les contours de l'IGN.- Marcilly-lès-Buxy704 hab.
- Sassangy141 hab.
- Fley192 hab.
- Savianges80 hab.
- Montagny-lès-Buxy197 hab.
- Saint-Vallerin253 hab.
La commune
- Population
- 142 habitants
- Code postal
- 71390
- Code INSEE
- 71072
- Département
- Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté
- Locaux raccordables à la fibre
- 100 sur 100 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.