Les pièces du dossier de Ceton
Les 5 pièces du dossier 61079_PLU_20120511, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 17 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport11 Mo · 61079_rapport_20120511.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables395 ko · 61079_padd_20120511.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,5 Mo · 61079_reglement_20120511.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Emplacement réservé aux voies publiques68 ko · 61079_prescription_surf_05_1_20120511.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 14,4 Mo · 61079_orientations_amenagement_1_20120511.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.