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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Chacenay5 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 5 dossiers

Permis de construire
1
Déclarations préalables
4
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

1 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 5 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Chacenay depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
DPTravaux sur construction existante1 juil. 2026FERME DE VALVINBOURGZH 430 m²-34 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle5 nov. 2019RUE DU GROS TILLEULZM 821 793 m²-26 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle8 déc. 2016--0 m²-4 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle9 oct. 2015ARVONEZE 143 574 m²-110 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante6 août 20132 PL DE LA MAIRIEE 633877 m²--Achevé le 31 janv. 2017

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Chacenay.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.