Les pièces du dossier de Chaleins
Les 19 pièces du dossier 01075_PLU_20210218, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 29 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure534 ko · 01075_procedure_20210218.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables279 ko · 01075_padd_20210218.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé32 ko · 01075_prescription_surf_05_00_20210218.pdf
- Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N1,2 Mo · 01075_prescription_surf_16_01_20210218.pdf
- Règlement écrit611 ko · 01075_reglement_20210218.pdf
- Règlement graphique 11,7 Mo · 01075_reglement_graphique_1_20210218.pdf
- Règlement graphique 21,0 Mo · 01075_reglement_graphique_2_20210218.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière1,5 Mo · 01075_info_surf_08_00_20210218.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)1,1 Mo · 01075_info_surf_19_01_1_20210218.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)1,1 Mo · 01075_info_surf_19_01_2_20210218.pdf
- Liste annexes24 ko · 01075_liste_annexes_20210218.pdf
- Liste sup489 ko · 01075_liste_sup_20210218.pdf
- Plan sup3,2 Mo · 01075_plan_sup_20210218.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 00855 ko · 01075_orientations_amenagement_18_00_20210218.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.